Conditions générales de ventes - TendanceChaussures.com

Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Conditions générales de vente - Air Austral

Informations légales

Conditions générales de vente

Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...

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Site : air-austral.com

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Conditions générales de vente - lidl-shop.be

ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE

Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...

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Site : https://www.lidl-shop.be

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Conditions générales de vente - XL AIRWAYS

Classes de réservation : E/U/X

Billet non remboursable, non modifiable

Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de 90% du...

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Site : xl.com

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Conditions Générales de Vente | 1001Pneus

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

VENTE DIRECTE EN LIGNE

La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr  (ci-après les Conditions Générales de Vente).

1....

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Site : https://www.1001pneus.fr

Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...

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Référence non trouvée

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Conditions de vente de...

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Site : http://www.rentalcars.com

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Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...

CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM

1.OBJET

LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES. 

Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...

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Site : http://www.billetreduc.com

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Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison

Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.

Bonnes courses avec Carrefour

Merci de valider les CGU Pikit

MENTIONS LEGALES

Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...

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Site : courses.carrefour.fr

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Modèle de CGV de biens entre professionnels sur Internet

Modèle de CGV de biens entre professionnels sur Internet

note-moyenne 4 sur 5 avec 218 votes

Format Word - Mis à jour le 18/12/2017

Simple : modèle de CGV personnalisable

Fiable : à jour de la réforme 2018 sur la protection des données personnelles

Efficace : fichier prêt à l'emploi, en téléchargement immédiat

Contactez le 01 40 92 60 60 01 40 92 60 60

Modèles d'experts

Descriptif de votre modèle prêt à l'emploi

Modèle de CGV de biens entre professionnels sur internet

Contenu :

Modèle de CGV de biens à des professionnels...

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Site : https://www.netpme.fr

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Processus d'achat - Arqana :: Pur-sang - Ventes aux ...

N'hésitez pas à contacter l'Association des Entraîneurs de Galop (03.44.57.25.39) pour obtenir la liste des entraîneurs ou à consulter le panorama des courses de galop 2013 de France Galop .

4. Modalité d'achat et frais sur le lieu de vente

Le principe des ventes aux enchères publiques 

Le cheval passant en vente est adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur qui concrétise son...

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Site : http://www.arqana.com

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ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";

EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...

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Site : http://www.allopneus.com

Tirer profits de Google adwords pour le commerce en ligne.

LES CLEFS DE L'E-COMMERCE

En quelques années, le réseau internet a révolutionné nos modes de vie : cette révolution touche aussi notre façon d'acheter.

Passer par Internet pour acheter un bien ou un service est de plus en plus courant : l'e-commerce connaît d'ailleurs une ascension qui n'est pas prête de s'arrêter.

L'e-commerce : qu'est-ce que c'est ?

Par le terme e-commerce (terme...

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Site : http://www.enlignecommerce.com

Conditions générales d'utilisation

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

L'utilisation d'un ou plusieurs Services Interactifs mis à sa disposition sur le site 20minutes.fr vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales d'utilisation.

Chaque Internaute inscrit est informé de la faculté pour 20 Minutes de les modifier totalement ou partiellement à tout moment sans préavis et sans...

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Site : 20minutes.fr

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Conditions générales de vente et de prestations de service

S.A.S au capital de 20.000.000 EUR - 542 020 862 RCS Nanterre 

n° TVA : FR 91 542 020 862

Siège social : Les Miroirs - 18 avenue d'Alsace 92400 COURBEVOIE

Siège administratif : 2 rue André Karman - B.P. 149 - 93300 AUBERVILLIERS

Tél. 01 48 11 74 00 - Fax 01 48 11 74 01

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICE MAGASINS LAPEYRE

Article 1 : Champ...

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Site : https://www.lapeyre.fr

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Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...

ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION

Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.

DEFINITIONS

Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une prestation proposée par l'agence, telle que la fourniture de services de billets d'avion, de prestations...

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Site : leclercvoyages.com

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Vendre sur internet | AFE, Agence France Entrepreneur

Les associations professionnelles

  Obligations pour les sites e-commerce

Les sites de e-commerce sont tenus d'afficher des informations obligatoires et ont des obligations vis-à-vis de leurs clients.

 Affichages obligatoires

Informations concernant le vendeur

les nom et prénoms du cybervendeur (dénomination sociale s'il s'agit d'une personne morale),

l'adresse postale de l'établissement,...

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Site : https://www.afecreation.fr

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Conditions Générales de Vente - NESCAFÉ® Dolce Gusto®

Version applicable à partir du 6 Juillet 2017

1. Application des conditions générales de vente

1.1 Toute commande passée par des particuliers auprès de Nestlé France S.A.S. (« Nestlé ») sur le site  www.dolce-gusto.fr  est soumise aux présentes conditions générales de vente. Un particulier est une personne physique qui utilise les produits pour des besoins personnelset ceux de ses...

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Site : https://www.dolce-gusto.fr

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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

Liens vers d'autres sites Web

Autres termes et conditions applicables

Loi applicable et juridiction compétente

ANNEXE 1 - VOLS

ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS

Mise à jour - Février 2018

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous effectuez un...

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Site : govoyages.com

Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne

8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com

8.4 Perte de données, autre

8.5 Liens hypertextes

10. Maintenance du site Lotprivé.com

11. Durée et résiliation

13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site

14. Force majeure

16. Relations entre les parties

17. Stipulations diverses

18. Droit applicable et compétence juridictionnelle

19. Intégralité du...

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Site : http://www.lotprive.com

Vérifier le sérieux d'une boutique en ligne - clubic.com

le vendredi 16 mai 2008

Vérifier le sérieux d'une boutique en ligne

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Il y a, en informatique, de nombreuses manipulations jugées on ne peut plus simples par l'utilisateur averti. Pour autant, il a bien fallu un jour apprendre à les effectuer ! Sous la forme de fiches pratiques, nous offrons à ceux qui font leurs débuts aujourd'hui un document synthétique pour...

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Site : http://www.clubic.com

Thèmes liés : boutique d'achat en ligne / boutique d achat en ligne / conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente site internet

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

Le paiement sur Internet - Guide sécurité - Crédit Agricole

Dans ce cas, lors de l'opération de paiement sur le site marchand (ou sur le site de la banque du commerçant), un code secret complémentaire peut vous être demandé. Il peut vous être envoyé par sms, par mail, par téléphone, le code sms étant le plus souvent utilisé.

Le dispositif adopté par le Crédit Agricole est le dispositif 3D Secure , mis en place pour les cartes Visa et...

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Date: 2018-04-15 12:10:35
Site : https://www.credit-agricole.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / vente site marchand / site marchand en ligne / site marchand informatique / site marchand

Château Golf des Sept Tours

PREAMBULE

Le client a l'obligation d'avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente régissent les étapes de la réservation entre les parties contractantes.

DEFINITIONS

Confirmation de séjour : document papier ou numérique récapitulant les services réservés par le...

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Site : https://chateau7tours.popinns.com

Thèmes liés : internet conditions generales de vente / vente d hotel restaurant / vente d'un commerce avant 5 ans

Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.

PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)

1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ

Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.

à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...

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Site : https://www.decathlon.be

Payer sur Internet en mode sécurisé | Dossier Familial

Acheter sur Internet équivaut à signer un contrat. Il faut bien lire les conditions générales, inscrites en petits caractères. Et exiger un mode de paiement sécurisé.

Sur Internet, les détails du contrat se trouvent derrière les conditions générales de vente (CGV). Lorsque vous validez une commande, vous signez le contrat et acceptez les conditions afférentes. Certains sites demandent...

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Date: 2017-07-07 17:09:59
Site : http://www.dossierfamilial.com

Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / achat en ligne avec carte bancaire / achat sur internet sans carte bancaire