Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente commerce en ligne
→ 144 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Conditions générales de vente — Wikipédia
Enjeux des conditions générales de vente[ modifier | modifier le code ]
Les CGV constituent les termes généraux des contrats de vente proposés par un vendeur ou un prestataire de service. Un client peut négocier certaines clauses des CGV de façon expresse ou rédiger un contrat cadre qui dérogera alors aux conditions générales de vente.
En France[ modifier | modifier le code ]
Un...
Date: 2017-07-07 14:01:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / code du commerce vente en ligne
Conditions générales de vente | CaniCaprice
Sweats Pulls
Existe en 7 Tailles et 4 couleurs
Le sweat pour chien est le vêtement indispensable pour votre chien aussi bien sportif que fashion victime !!
- 100 % coton
- souple, extensible et manches à élastiques
- lavable en machine à 30°
Rendez le sweat unique en le personnalisant avec le prénom de votre chien.
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente...
Site :
https://www.canicaprice.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / site d'achat en ligne vetement
Tirer profits de Google adwords pour le commerce en ligne.
LES CLEFS DE L'E-COMMERCE
En quelques années, le réseau internet a révolutionné nos modes de vie : cette révolution touche aussi notre façon d'acheter.
Passer par Internet pour acheter un bien ou un service est de plus en plus courant : l'e-commerce connaît d'ailleurs une ascension qui n'est pas prête de s'arrêter.
L'e-commerce : qu'est-ce que c'est ?
Par le terme e-commerce (terme...
Site :
http://www.enlignecommerce.com
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e ...
Home > Digital > E-commerce >Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e-commerce ?
Comment créer un site de vente en ligne pour faire du e-commerce ?
crédit photo : iStock by Getty Images
Créer son propre site de vente en ligne ? Cela paraît si simple, mais pourtant, avant de vous lancer dans la création d'une boutique en ligne, vous devrez au préalable effectuer un...
Site :
https://www.journalducm.com
InfiniePassion.com - Conditions Générales de Ventes
ARTICLE 1 : CHAMPS D'APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur les sites Internet www.infiniepassion.com, www.modatoi.com, www.fruitrouge.com, et en général tous les sites du groupe IP Finance,
C'est un service de commerce électronique édité par la société INFINIE...
Site :
infiniepassion.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / site pour commander des livres
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté - Ligne en ligne
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté
Les 100 aliments Dukan autorisés à volonté
Le régime Dukan autorise 100 aliments à volonté pendant les différentes phases. Découvrez pour chacun de ses aliments les phases où ils sont autorisés, leurs informations nutritionnelles ainsi que les consignes spécifiques liées à la perte de poids.
Et découvrez le secret de votre poids
Je...
E-commerce : en quoi consiste les conditions générales de ...
Mentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligne
L'identification du vendeur
Le vendeur doit préciser :
son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),
sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / vente d un site e commerce / article sur l'achat en ligne / creation d un site de vente en ligne
Compteur de points Weight Watchers - Ligne en ligne
Compteur de points Weight Watchers
Compteur de points Weight Watchers
Vous suivez le programme Weight Watchers ? Découvrez un outil pour vous aider à réussir ce régime : le compteur de points Weight Watchers. A chaque aliment correspond un nombre de points. Facilitez-vous la vie en comptabilisant tous vos repas plus rapidement.
Pour l'utiliser, choisissez l'aliment consommé dans notre moteur...
Créer une boutique en Ligne - Création e-commerce simple ...
Comment choisir entre un site vitrine et un site e-Commerce pour mon entreprise ?
Vous êtes professionnel et vous ne savez pas par quoi commencer, c'est normal. Pour commencer, vous pouvez explorer toutes les solutions de création de site internet existantes.Il existe de nombreux créateur de site web tous différents et à des prix différents. Le choix de lancer un site de commerce est si...
Site :
https://www.lws.fr
L'Avenir - Conditions générales de vente - lavenir.net
Conditions générales d'utilisation et de vente des Editions de L'Avenir SA.
Les Editions de L'Avenir SA (ci-après dénommée EDA)
Siège social : route de Hannut 38 à 5004 BOUGE
RPM Namur : 0 404 332 622
TVA : BE 0 404 332 622
Tél : 00 32 81 24 88 11
Administrateur-délégué: Eric Schonbrodt
Rédacteur en chef : Thierry Dupièreux
L'Utilisateur/L'Abonné accepte l'ensemble des...
Date: 2017-07-07 14:42:34
Site :
http://www.lavenir.net
Thèmes liés : internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / site d vente en ligne
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Vendre sur internet | AFE, Agence France Entrepreneur
Les associations professionnelles
Obligations pour les sites e-commerce
Les sites de e-commerce sont tenus d'afficher des informations obligatoires et ont des obligations vis-à-vis de leurs clients.
Affichages obligatoires
Informations concernant le vendeur
les nom et prénoms du cybervendeur (dénomination sociale s'il s'agit d'une personne morale),
l'adresse postale de l'établissement,...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / vente d un site e commerce / conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet
Commander en Ligne | Clos d'Alzeto
Adresse de Facturation :
Mode de paiement :
Nous vous rappelons dans les 24h afin de récuperer les numéros de votre carte de crédit.
Télécharger notre RIB en cliquant sur le lien suivant afin d'effectuer le virement nécessaire à la validation de votre commande : RIB CLOS ALZETO .
Une fois votre commande validée, vous recevrez un mail contenant un bon de commande a nous renvoyer tamponné...
Site :
http://www.closdalzeto.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / sites d achat sur internet
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente sur internet modele / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente
Top 10 des aliments les plus caloriques - Ligne en ligne
Top 10 des aliments les plus caloriques
mis à jour par L'équipe Ligne en Ligne le
17/11/2015
Partagez cet article !
On nous demande souvent quels sont les aliments les plus caloriques. La rédaction vous a concocté un top 10 des aliments à consommer avec modération.
Nous ne vous cacherons pas que la majorité de ces aliments font partis de ceux qui nous font facilement saliver et ceux...
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
fr.shop-orchestra.com
Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...
Mentions légales & Charte des cookies Fermer
KADALYS, vous souhaite la bienvenue sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante : www.kadalys.com .
EDITEUR
Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT
Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...
Site :
http://www.kadalys.com
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente sur internet modele / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente
Conditions Générales De Commercialisation Des Coupons ...
En utilisant notre site vous acceptez l'utilisation de nos cookies. En savoir plus
Conditions Générales De Commercialisation Des Coupons - Groupon France SAS
Groupon France SAS propose sur le site Internet www.groupon.fr ? détenu, exploité et édité par la société Groupon International Limited (« Site ») ? de mettre en relation ses membres (« vous ») avec des professionnels offrant des...
Site :
https://www.groupon.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente / vente d'un commerce avant 5 ans
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM https://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400...
Site :
http://www.eram.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente / acheter un site internet de vente en ligne
Conditions générales de vente
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
https://www.linvosges.com
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org
Article 1. Informations légales
Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...
Site :
https://www.escardio.org
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente
Conditions générales de vente et d'abonnement | 60 ...
Conditions générales de vente et d'abonnement
PRÉAMBULE
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre vous et l'Institut national de la consommation/60 Millions de consommateurs pour la vente de produits et services proposés sur le site www.60millions-mag.com et l'utilisation dudit site.
Ce site est édité par l'Institut national de la...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / vente d'un commerce avant 5 ans
Conditions générales de vente - relaiscolis.com
Date de mise à jour : 14/09/2017
Le site www.relaiscolis.com (le « Site ») est édité par la société RELAIS COLIS au capital de 4 342 140 euros, dont le siège social est situé ZA EUROPARC - Immeuble LE TRIPODE - 41, Rue Charles-Edouard Le Corbusier - 94046 Creteil Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 785 792 433 (« RELAIS...
Site :
https://www.relaiscolis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
Conditions générales de vente - OOGarden France
Conditions générales de vente
Introduction :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur www.oogarden.com et ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre tout utilisateur du site oogarden.com ou oogarden.fr et la société OOGarden SAS au capital de 83 122 EUROS dont le siége est situé 15 bis rue de...
Site :
http://www.oogarden.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Site :
francegrossiste.com
Produits et services de consommation : les 53 meilleurs sites
Vente en ligne de destructeurs de documents professionnelles de grandes marques (HSM, IDEAL, INTIMUS,...) à des prix attractifs.
Nom officiel : Pro-destructeurs - Site pro (SARL) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2012).
ST MELAINE SUR AUBANCE (France)
Site d'information locale pour les communautés de communes de la Mossig et la Porte du Vignoble dans le Bas-Rhin en Alsace
Nom officiel :...
Site :
webrankinfo.com
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Thèmes liés : exemple site web de vente en ligne / site web de vente en ligne gratuit / site web de vente en ligne / article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne
Créé par DP Informatique - 2011
à domicile ou à distancecliquez ICI
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
La societe, cree en 2005 a su fideliser sa clientelle
Ventes et installation
Nous vous offrons une large gamme de produits informatique et multimédia. Nous concevons votre ordinateur ensemble en fonction de vos besoins, nous installons sur site et à domicile. (Formation de...
Site :
http://www.dp-informatique.fr
Thèmes liés : internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / mode d emploi paiement en ligne
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente / vente d un site e commerce
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente sur internet modele
Conditions générales de vente - daxon.fr
Rechercher une marque, un article ou une référence
Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet http://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 68, rue Christophe Colomb, 59290 WASQUEHAL, immatriculée au...
Site :
daxon.fr
Vendre un fonds de commerce - vendre-mon-entreprise.ch
Vendre un fonds de commerce
Conseils pour la vente d'un fonds de commerce
La préparation
Il faut compter entre 1 et 12 mois pour réaliser la vente d'un fonds de commerce dans de bonnes conditions. Ne pensez donc pas que la vente de votre fonds de commerce est réalisée dès que vous en avez pris la décision. Même durant le processus de vente, il vous faudra conserver tout votre dynamisme,...
Site :
http://www.vendre-mon-entreprise.ch
Thèmes liés : prix de vente d un fond de commerce / vente d'un fond de commerce bail / vente d un fond de commerce / prix d un fond de commerce / vente entre particulier fond de commerce
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
http://www.billetreduc.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / achat en ligne avec carte bancaire / conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Conditions générales de ventes - TendanceChaussures.com
Article 2 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la SARL Kristel, Enseigne « TENDANCECHAUSSURES.COM», et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site « tendancechaussures.com » et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.
Toutes autres conditions n'engagent la Société...
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / internet conditions generales de vente / achat en ligne avec carte bancaire
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Vos achats chez Amazon sont réexpédiés CHEZ VOUS AU MAROC ...
Vous avez la chance de voir le soleil très souvent, vous vivez au Maroc! Dans une de ses grandes villes comme Casablanca, Fès, Tanger, Marrakech, Meknès ou Rabat, en montagne ou au bord de la mer. Où que vous résidiez au Maroc, ColisExpat peut vous livrer vos achats effectués sur des sites e-commerces européens. Il y a sûrement certains produits que vous souhaitez acheter sur ces sites...
Site :
http://www.colisexpat.com
Vos achats chez Darty sont réexpédiés CHEZ VOUS EN ...
ColisExpat vous fournit immédiatement des adresses de livraison dédiées en Europe et aux USA.
Faites livrer vos achats Darty
chez ColisExpat qui s'occupe de la réception et du stockage sécurisé.
À votre demande, ColisExpat
vos colis chez vous en Guadeloupe
ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les réexpédie CHEZ VOUS EN GUADELOUPE.
Darty a été élu meilleur site de...
Site :
http://www.colisexpat.com
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
Inscrivez vous à notre newsletter
et recevez tous nos bons plans
Ma destination favorite (obligatoire)
Veuillez laisser ce champ vide :
Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-07-07 15:21:38
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / achat d informatique en ligne
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-04-13 09:19:45
Site :
xl.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / achat billet d'avion en ligne / achat billets d avion en ligne
Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Quelles sont les modalités de retour ou de remboursement ...
Lorsque vous effectuez des achats en boutique, renseignez-vous, préalablement à l'achat, sur la réglementation établie par le magasin. Chaque magasin peut en effet fixer ses propres règles. Vous trouverez ces informations notamment en consultant les conditions générales ou en vous informant auprès du personnel de la boutique. Ainsi, vous saurez, par exemple, si vous pouvez ramener un T-shirt qui ne vous va pas et dans quel délai.
Si la boutique accepte les retours, renseignez-vous sur les modalités de remboursement de vos produits. Il est...
Site :
https://www.ch.ch
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / boutique d'achat en ligne / boutique d achat en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
MobileZone - Accueil
Contact
ARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site :
http://www.mobilezone.ma
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / meilleur site d'achat en ligne au maroc
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / sites d achat sur internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne