Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente internet belgique
→ 32 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
Conditions Générales de vente en ligne Orchestra
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ORCHESTRA
www.shop-orchestra.com
Il vous est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d'utilisation qui s'appliquent entre :
La société ORCHESTRA-PREMAMAN, SA au capital de 22 245 732 Euros, dont le siège social est situé 200 avenue des Tamaris, ZAC St...
Site :
fr.shop-orchestra.com
Conditions générales de vente - Maison de la Porcelaine
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2016
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d'une part :
ARCANA s.a.r.l au capital de 100.000 EUR
Siège social : 21 rue de Paradis 75010 Paris
Tél : +33 (0)5 55 70 14 68 - Fax : +33 (0)5 55 70 36 22
SIREN N° 562 076 083 APE 524J - T.V.A FR 49 562 076 083
Co-gérants : Philippe Bouquet - Névia Rogovic
Ci-après dénommée ...
Site :
http://www.maisonporcelaine.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / achat sur internet sans carte bancaire / sites d achat sur internet
Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / livraison dans l achat en ligne
Lesoir.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme ROSSEL & Cie, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 100 rue Royale à 1000 Bruxelles, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0403.537.816, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://pdf.lesoir.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / livraison dans l achat en ligne
Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par Newpharma sprl au sein de son site internet, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul fait...
Site :
newpharma.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / sites d achat sur internet
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par la pharmacie Newpharma sprl au sein de sa pharmacie internet Newpharma, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul...
Site :
newpharma.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / sites d achat sur internet
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Thèmes liés : exemple site web de vente en ligne / site web de vente en ligne gratuit / site web de vente en ligne / article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne
Conditions Générales de Vente - NESCAFÉ® Dolce Gusto®
Version applicable à partir du 6 Juillet 2017
1. Application des conditions générales de vente
1.1 Toute commande passée par des particuliers auprès de Nestlé France S.A.S. (« Nestlé ») sur le site www.dolce-gusto.fr est soumise aux présentes conditions générales de vente. Un particulier est une personne physique qui utilise les produits pour des besoins personnelset ceux de ses...
Site :
https://www.dolce-gusto.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / site de commande en ligne
Conditions Générales de Vente - 4 Jantes.com
1. DOMAINE D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente portent sur toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.4jantes.com. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment sans préavis. En passant votre commande, vous acceptez expressément les présentes conditions générales de vente. Nous vous invitons donc à les lire attentivement. Le présent...
Site :
http://www.4jantes.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / creer son site de vente sur internet / achat sur internet sans carte bancaire
tabac en ligne > le tabac > seau de tabac en ligne
cigarettes: Forum Luxembourg Routard.com.
merci de votre reponse. Répondre en citant Répondre. prix du tabac. Il y a 4 années. Bonjour, j'aimerais' connaitre le prix du tabac pall Mall en seau à rouler, on m'a' dit que celà existait EST, il moins cher en Belgique ou au Luxembourg?
Tabac.
Boutique en ligne. CIGARES TABAC CIGARETTES TUBES Tabac Cigarettes Tube ARTICLES FUMEUR ALCOOLS Aricles...
Site :
http://cigarette-bonmarche.com
N° 272 - Évaluation des Pratiques Professionnelles ...
Je certifie exactes les informations ci-dessus
Je souhaite recevoir la lettre Ortho Édition pour être informé des nouveautés, promotions et actualités
Veuillez prouver que vous n'êtes pas un robot en cochant la case et ensuite cliquez sur le bouton « Créer mon compte » pour valider votre ...
Site :
https://www.orthoedition.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / achat en ligne avec carte bancaire
CGV de la boutique en ligne | Kärcher - kaercher.com
Article 1 - Définitions
Dans les conditions générales :
1. Délai de réflexion: signifie le délai dans lequel le consommateur ou l'entreprise peut invoquer le droit de rétractation;
2. Consommateur: signifie toute personne naturelle ou morale, pas le marchand, qui fait des achats sur le site web uniquement à titre non-professionnel;
3. Support d'informations durable: signifie tout moyen...
Date: 2018-04-13 21:41:21
Site :
https://www.kaercher.com
Thèmes liés : article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente
Conditions générales de vente - bagages.oui.sncf
Conditions générales de vente
1. Généralités
Les voyageurs peuvent, à l'occasion de leur voyage, effectuer le transport d'objets ou d'effets personnels, tels que vêtements, linge de maison, objets de toilette, livres, articles de sports, affectés à un but de voyage :
soit comme bagages à main qu'ils sont autorisés à prendre gratuitement avec eux dans les voitures des trains de...
Site :
https://bagages.oui.sncf
Thèmes liés : bon d achat sncf internet / achat billet internet sncf / conditions generales de vente site internet / site d'achat d'occasion sur internet / risque d achat sur internet
Modalités de commande, paiement et livraison
Modalités de commande, paiement et livraison
Passer commande
1. Commande en ligne
Pour commander un produit sur notre boutique en ligne, rendez-vous sur la fiche article du produit, sélectionnez les éventuelles options proposées (contenance...), puis cliquer sur le bouton "Acheter" ou "Ajouter au panier".
Vous pouvez ensuite modifier le contenu de votre panier en adaptant la quantité...
Site :
http://www.acheterargentcolloidal.com
Thèmes liés : achat en ligne belgique paiement apres reception / site de commande en ligne / site d achat en ligne italie / sites d achat en ligne / boutique d'achat en ligne
Conditions générales de vente - : Editions Blanche
Application des conditions générales de vente
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente et des prix et descriptions des produits proposés à la vente.
Satisfait ou remboursé
Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un...
Site :
http://www.librairie-blanche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
Ventes par internet (ou e-commerce) | SPF Economie
Ventes par internet (ou e-commerce)
Table of Contents
Lorsqu'une entreprise ou lorsqu'une personne exerçant une profession libérale vend au consommateur des biens ou des services par l'intermédiaire d'Internet, la réglementation relative à la vente à distance s'applique.
Attention !
Cette réglementation ne s'applique pas :
aux contrats rédigés par un notaire ou un huissier de justice...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : vente de sites internet e commerce / e commerce vente internet / site internet de vente en ligne / vente d un site e commerce / reglementation vente a distance internet
Estimation immobilière en ligne: estimer votre bien avec ...
Conditions générales de vente d'Immoprice.be
Vous vous apprêtez à passer une commande sur
www.immoprice.be (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions ») décrivent les prestations disponibles sur le Site ainsi que les droits et obligations de ses utilisateurs. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces...
Site :
https://www.immoprice.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente
Apple Renew
Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société , vous...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : sites d achat sur internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente sur internet modele / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
mode-promotion.com
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
mode-promotion.com
Damart Belgique - Conditions générales de vente
Les moyens de paiement sont adaptés au moyen de commande choisi :
PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
paiement en ligne
Ce site vous permet de régler votre commande en ligne, en utilisant votre Carte Bancaire (VISA, Mastercard), en saisissant votre numéro de carte, sa date d'expiration et les trois derniers chiffres au dos de votre carte.
Le paiement via Bancontact/Mister Cash est exclusivement...
Site :
damart.be
Thèmes liés : sites d achat sur internet / site d'achat en ligne pas cher en france / site d'achat en ligne pas chere / site d achat en ligne pas cher france / site d achat en ligne pas cher
Damart Belgique - Conditions générales de vente
Les moyens de paiement sont adaptés au moyen de commande choisi :
PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
paiement en ligne
Ce site vous permet de régler votre commande en ligne, en utilisant votre Carte Bancaire (VISA, Mastercard), en saisissant votre numéro de carte, sa date d'expiration et les trois derniers chiffres au dos de votre carte.
Le paiement via Bancontact/Mister Cash est exclusivement...
Site :
damart.be
Thèmes liés : sites d achat sur internet / site d'achat en ligne pas cher en france / site d'achat en ligne pas chere / site d achat en ligne pas cher france / site d achat en ligne pas cher
Take-Off - SNEAKERSTORE
2. Commandes « Online »
Le client peut acheter l'article qu'il a sélectionné.
La commande du client est livrée - après validation du paiement - à une adresse en Belgique choisie par le client. Le client a un droit de révocation pendant 14 jours calendrier (voir le point 7).
La livraison au client ne sera effectuée que si la marchandise est disponible en notre dépôt central de...
Site :
http://www.take-off.be
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / risque d achat sur internet / sites d achat sur internet / article sur l'achat en ligne
Pièce détachée voiture, pièce automobile, Casse auto - ER ...
Nous contacter
Website created by BUGIWEB
pièces, occasion, rechange, réparation, vente, liège, Belgique, wallonie, récupération, casse, automobile, stock. 4x4 occasions récentes accesoires automobile accessoires accessoires auto accessoires d' occasion achat jantes aluminium ancêtre auto accidentee auto achat auto collection auto démolition accident alfa accidentée audi accidentée...
Site :
http://www.erauto.be
Thèmes liés : achat piece d'auto en ligne / achat en ligne piece auto / acheter en ligne piece auto / vente de voiture d'occasion par internet / site de vente en ligne d'occasion belgique
Vente par internet - Protection des consommateurs - Home
Les restrictions de livraison éventuelles et les moyens de paiement acceptés doivent aussi être clairement indiqués lors du début du processus de commande.
Exécution immédiate d'un contrat de fourniture d'un contenu numérique
Lorsque le consommateur a accepté de conclure un contrat qui porte sur la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : site internet de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / sites d achat en ligne
Eurolines - Car Belgique Europe cheap - Voyage en autocar ...
Toutes les réponses à vos questions :
Billets et Réservation
Où et comment puis-je réserver mon billet?
Vous avez la possiblité de réserver votre billet sur notre site web, dans un bureau Eurolines , via notre Call center ou dans une agence de voyage près de chez vous.
Puis-je réserver par téléphone?
Oui, Avec une carte bancaire valide, vous avez la possibilité de réserver...
Site :
http://www.eurolines.be
Thèmes liés : site d'achat sur internet au maroc / site internet de vente en ligne / acheter un site internet de vente en ligne / sites d achat sur internet / conditions generales de vente site internet
Achat de médicaments en ligne : Où acheter en Europe ...
Une question, une remarque, une erreur ? Contactez-nous dès à présent.
Sources :
www.
Acheter des médicaments sur internet en toute sécurité
Avant de passer commande sur une pharmacie en ligne, assurez-vous qu'elle soit bien légitime ! Des médicaments vendus hors du circuit légal comportent toujours un risque pour votre santé. De plus, vous pourriez être victime de tromperie sur un...
Site :
newpharma.be
Thèmes liés : meilleur site d'achat en ligne belgique / site d vente en ligne / vente de medicaments par internet en france / meilleurs sites de vente en ligne belgique / acheter un site internet de vente en ligne
Aide en ligne - MSR Monshowroom.com
2 à 5 jours jours après la commande
Délai de livraison
Chez vous
en 24/48h
Vous recevez une confirmation par mail au moment de l´expédition (départ des locaux de notre prestataire). Il est à noter que MonShowroom.com ne saurait être responsable en cas de retard de livraison, voir nos Conditions de Vente (Article 8. Livraison).
Pour les commandes expédiées par les partenaires...
Site :
https://www.monshowroom.com
Thèmes liés : article sur l'achat en ligne / comment se faire rembourser achat sur internet / cours gestion d'un point de vente / gestion commerciale d un point de vente / image d'un point de vente
macartelevis.com - Activez votre carte
Comment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Pour ce...
Site :
http://macartelevis.com
Thèmes liés : bon d'achat sur internet / bon d achat rue du commerce / bon d achat sur internet / sites d achat sur internet / sites d achat en ligne
32 Ressources