Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente par internet
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Fazup - le patch anti ondes qui vous protège des ondes de ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Objet du site et désignation des parties
Le présent site est édité par la société Fazup, Sàrl au capital de 20000 CHF, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Delémont, Suisse sous le numéro CH-670.4.006.184-9, et dont le siège social est sis Rue de l'Avenir, 3, 2800 Delémont, Suisse.
Numéro de TVA : CHE-244.167.758 TVA.
Le présent...
Site :
http://www.fazup.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / site pour commander des livres / site pour commander
Vente de pièces de rechange originales Yamaha. Achat en ...
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INFORMATIONS LEGALES
Par ces informations nous établissons les Conditions Générales d'utilisation de ce site internet partsss.com. Partsss Retail S.L. se réserve le droit de modifier les Conditions Générales d'utilisation dans le but de les rendre compatibles à la législation en vigueur applicable à tout instant. Ces conditions générales d'utilisation n'excluent pas la possibilité...
Site :
https://partsss.com
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Conditions générales de vente - FOTO.com France
Conditions générales de vente
1. Généralités, application des CGV
1.1. Via son site www.foto.com , ci-après le "Site", la S.A. FOTO.com, 13, rue du Commerce, B-1400 Nivelles (" FOTO.com ") vous offre un service de développement de photos numériques et de l'impression de produits photos en ligne.
1.2. Toute livraison et tout service est régi par les conditions générales des ventes...
Site :
http://fr.foto.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ...
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ?
par Pierre » 04 Aoû 2010, 21:43
Acheter aux enchères nécessite un certain savoir-faire, mais, quels que soient le lieu ou l'opérateur choisi librement, la manière de s'y prendre reste la même, ce qui rend les choses plus faciles.
Comment choisir une maison de ventes aux enchères ?
Les maisons de ventes aux enchères, appelées...
Conditions générales de vente
13. Conditions d'accès au Monde Evénements abonnés
1. PRÉAMBULE
La Société éditrice du Monde (ci-après Le Monde), société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 80, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris, propose sur ses...
Site :
https://moncompte.lemonde.fr
Thèmes liés : achat en ligne avec carte bancaire / achat sur internet sans carte bancaire / conditions generales de vente site internet / site d'achat en ligne ordinateur / site d'achat en ligne au japon
Menus type Weight Watchers - Ligne en ligne
- Test à 1EUR les 2 semaines puis 29,90EUR par mois
- Abonnement au mois : 29,90EUR par mois
- Abonnement pour 3 mois : 74,70EUR pour 3 mois soit 24,90EUR par mois
L'abonnement est reconductible automatiquement. Pour vous désabonner, une demande de désabonnement doit être envoyée au responsable des abonnements, à l'adresse mail unique suivante : desabonnement@ligne-en-ligne.com. Toute...
Site :
https://www.ligne-en-ligne.com
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Calories consommées par Marcher ... - Ligne en ligne
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Site :
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Calories consommées par sport - Ligne en ligne
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Weight Watchers : flexipoints ou propoints ? - Ligne en ligne
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Site :
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Liste de points Weight Watchers - Ligne en ligne
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Les recettes minceur pour les plats - Ligne en ligne
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Conditions générales de vente de Wonderbox le spécialiste ...
4. Conditions et mode de paiement
4.1. Conditions et mode de paiement des Produits Wonderbox, à l'exception des Activités Exceptionnelles
Le règlement des achats s'effectue selon les modalités suivantes, détaillées sur le Site :
soit par carte bancaire (Carte Bleue, Carte Visa, Eurocard/Mastercard, Amex). En cas d'achat du Produit sur le Site, ou par téléphone le Client indique...
Site :
wonderbox.fr
Rubrique juridique : Ventes aux enchères et Internet
VENTE AUX ENCHERES ET INTERNET
par Brigitte Misse, avocat à la Cour, directeur du Département Communication Concurrence et Consommation de
Alain Bensoussan - Avocats ,
"L'Internet est une vaste salle de vente modulable et extensible à l'infini pour...
Date: 2016-12-20 02:04:09
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : vente aux encheres publiques sur internet / vente aux encheres site internet / vente aux encheres internet / site de vente d'occasion par internet / vente d'occasion par internet
Les questions fréquentes | Nature & Découvertes
Le droit à l'erreur
> Comment faire pour vous retourner un article qui ne me convient pas ?
Merci de retourner votre article par courrier suivi à l'adresse indiquée en haut à droite de votre bon de livraison/ou facture. L'article devra être dans son emballage d'origine, protégé pour le transport. Consulter les conditions de retour dans les Conditions Générales de Ventes...
Site :
natureetdecouvertes.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
Créer une boutique en Ligne - Création e-commerce simple ...
Comment choisir entre un site vitrine et un site e-Commerce pour mon entreprise ?
Vous êtes professionnel et vous ne savez pas par quoi commencer, c'est normal. Pour commencer, vous pouvez explorer toutes les solutions de création de site internet existantes.Il existe de nombreux créateur de site web tous différents et à des prix différents. Le choix de lancer un site de commerce est si...
Site :
https://www.lws.fr
Aide en ligne pour l'achat de forfaits de ski
1 - Quels types de forfaits puis-je commander en ligne ?
Vous pouvez acheter ou recharger des forfaits Auron, Isola 2000 ou Mercantour (valables sur les 2 stations) d'une durée d'une ½ journée après-midi jusqu'à 14 jours pour les catégories enfant de - 12 ans, scolaire (12 à 16 ans), adulte et âge d'or (62 à 71 ans).
Les forfaits 1/2 journée après-midi (à partir de 12h30) et...
Site :
https://www.isola2000-skipass.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / acheter un site internet de vente en ligne / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / creer un site internet de vente en ligne
Achat en ligne de bonbons et gâteaux de bonbons
Service après vente | Conditions générales de vente | Mentions légales | Plan du site | Contact
Ebonbon, votre magasin 100% bonbon. Trouver vos bonbons préférez et achetez vos bonbons sur...
Site :
http://www.ebonbon.fr
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Mentions légales et Conditions Générales de ventes
E-net Business > Mentions légales et Conditions Générales de ventes
Mentions légales et Conditions Générales de ventes
E-net Business SPRL
Tél. 32 (0) 81 40 23 46
Fax. 32 (0) 81 40 23 56
Antenne
Tél. 32 (0) 2 335 12 19
Fax. 32 (0) 2 627 13 54
Numéro de compte: 143-0641534-77
IBAN: BE80143064153477 (BIC Fintro: GEBABEBB)
TVA - Numéro d'entreprise: BE-0877.440.323
Mise à jour des...
Site :
https://www.e-net-b.be
Thèmes liés : vente d un site e commerce / vente site web sur internet / creation site web e commerce / conditions generales de vente creation site internet / creation site web vente
CGV - Conditions Générales de Vente Bouton d'Or
Les présentes conditions régissent les relations entre
D'une part la Filature Pierre de Loye, inscrite au RCS Avignon 799 535 562
SIRET 799 535 562 00018
Siège social : 33 Route de Sainte Cécile 84830 Sérignan du Comtat
Téléphone : 04 90 11 80 82 de 9h à 18 h du lundi au vendredi
Mail : info@deloye.com
Et d'autre part, les personnes effectuant un achat sur les sites internet de la...
Site :
http://www.boutondor.com
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CGV de la boutique en ligne | Kärcher - kaercher.com
Article 1 - Définitions
Dans les conditions générales :
1. Délai de réflexion: signifie le délai dans lequel le consommateur ou l'entreprise peut invoquer le droit de rétractation;
2. Consommateur: signifie toute personne naturelle ou morale, pas le marchand, qui fait des achats sur le site web uniquement à titre non-professionnel;
3. Support d'informations durable: signifie tout moyen...
Date: 2018-04-13 21:41:21
Site :
https://www.kaercher.com
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FAQ Internet : l’utilisation de votre carte MasterCard sur ...
Quelles sont les solutions MasterCard qui permettent de sécuriser les paiements sur Internet ?
Q : Existe-t-il une loi pour les ventes sur internet ?
R : Oui, une transaction sur internet relève du régime de la vente à distance (régie par le Code de la Consommation).
Q : Puis-je utiliser ma carte Maestro sur Internet ?
R : Oui, vous pouvez régler vos achats sur Internet avec cette carte.
Q...
Site :
mastercard.com
Comment acheter en toute sécurité sur internet
Comment acheter en toute sécurité sur internet ?
Comment acheter en toute sécurité sur internet ?
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Internet aujourd'hui est une jungle dans laquelle certains petits malins essayent de se passer pour des sociétés pour arnaquer des internautes. Vous entendez souvent parler de ces arnaques sur le net avec des colis qui n'arrivant pas à destination ou encore des petits objets sans...
Site :
https://www.bonsplansinternet.com
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Comment vendre en ligne ? - Je suis entrepreneur
Vendre en ligne représente un travail technique, un travail commercial de mise en valeur des produits sur le Net et un travail d'organisation et de logistique pour servir les commandes des clients. Voici quelques recommandations pour créer, animer et gérer votre e-boutique.
Concevoir une boutique en ligne
Une boutique en ligne, c'est un site marchand où les visiteurs consultent des...
Conditions générales de vente - bagages.oui.sncf
Conditions générales de vente
1. Généralités
Les voyageurs peuvent, à l'occasion de leur voyage, effectuer le transport d'objets ou d'effets personnels, tels que vêtements, linge de maison, objets de toilette, livres, articles de sports, affectés à un but de voyage :
soit comme bagages à main qu'ils sont autorisés à prendre gratuitement avec eux dans les voitures des trains de...
Site :
https://bagages.oui.sncf
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Aide - Vos courses en ligne avec Carrefour Drive
Quels produits puis-je trouver sur le site ?
Retrouvez sur le site tous vos produits habituels :
les produits frais laitiers : yaourts, desserts laitiers, crèmerie, fromage et lait
la viande, la volaille, la charcuterie ainsi qu'un rayon traiteur où vous trouverez des pizzas, des plats cuisinés, des sauces préparées, des pâtes fraiches et des soupes fraiches.
les produits de la mer :...
Site :
courses.carrefour.fr
Thèmes liés : mode d emploi paiement en ligne / comment payer un achat sur internet en toute securite / conditions generales de vente creation site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne
Modalités de commande, paiement et livraison
Modalités de commande, paiement et livraison
Passer commande
1. Commande en ligne
Pour commander un produit sur notre boutique en ligne, rendez-vous sur la fiche article du produit, sélectionnez les éventuelles options proposées (contenance...), puis cliquer sur le bouton "Acheter" ou "Ajouter au panier".
Vous pouvez ensuite modifier le contenu de votre panier en adaptant la quantité...
Site :
http://www.acheterargentcolloidal.com
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-07-07 18:07:55
Site :
http://www.conso.net
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Conditions générales de vente - : Editions Blanche
Application des conditions générales de vente
Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente et des prix et descriptions des produits proposés à la vente.
Satisfait ou remboursé
Si pour une raison ou pour une autre vous n'êtes pas satisfait d'un...
Site :
http://www.librairie-blanche.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
Garanties - Achat Vente avec Sarenza
Quand vous achetez quelque chose sur Internet, vous voulez le recevoir le plus rapidement possible. Nous l'avons bien compris, c'est pourquoi chez Sarenza, lorsque vous commandez avant 14h, nous expédions votre colis le jour même à 17h, du lundi au vendredi. Si vous passez votre commande le week-end, elle sera expédiée dès le lundi après-midi. Toute commande effectuée un jour férié sera...
Date: 2017-07-07 18:04:03
Site :
sarenza.com
Thèmes liés : internet conditions generales de vente / achat vente internet gratuit
Ventes par internet (ou e-commerce) | SPF Economie
Ventes par internet (ou e-commerce)
Table of Contents
Lorsqu'une entreprise ou lorsqu'une personne exerçant une profession libérale vend au consommateur des biens ou des services par l'intermédiaire d'Internet, la réglementation relative à la vente à distance s'applique.
Attention !
Cette réglementation ne s'applique pas :
aux contrats rédigés par un notaire ou un huissier de justice...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : vente de sites internet e commerce / e commerce vente internet / site internet de vente en ligne / vente d un site e commerce / reglementation vente a distance internet
10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
Propulser un e-Commerce
10 étapes obligatoires pour ouvrir une boutique en ligne
Comment ouvrir une boutique en ligne ? Depuis l'élaboration de votre projet jusqu'à sa réalisation, il y a tout un processus à suivre.
Ainsi, chaque étape du processus devra être réalisée avec finesse pour créer une boutique viable et performante. Cela vous permettra de lancer votre activité dans les...
Site :
le-ecommerce.com
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Estimation immobilière en ligne: estimer votre bien avec ...
Conditions générales de vente d'Immoprice.be
Vous vous apprêtez à passer une commande sur
www.immoprice.be (le « Site »). Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions ») décrivent les prestations disponibles sur le Site ainsi que les droits et obligations de ses utilisateurs. En passant commande sur le Site, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter ces...
Site :
https://www.immoprice.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente
Mondo Voyages
Profitez de ces uniques occasions
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Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
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Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site :
http://www.mondovoyages.ch
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Conditions Générales de Vente - Boutique Citroën Racing
Paiement :
Le paiement en ligne est autorisé aux Utilisateurs particuliers et professionnels.
Le paiement s'effectue par carte bancaire sur les serveurs bancaires sécurisés des partenaires d'AUTOMOBILES CITROËN (BNP PARIBAS). Aucune information bancaire concernant l'Utilisateur ne transite par le Site de vente de CITROËN RACING. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement...
Site :
http://boutique.citroenracing.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / sites d achat sur internet / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne / internet conditions generales de vente
PEL - Accueil
* Offre valable pour les plaisanciers particuliers au tarif normal
(Hors tarif spécial. Pour ces tarifs, merci de contacter...
Site :
vnf.fr
Thèmes liés : internet conditions generales de vente
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Site :
vnf.fr
Thèmes liés : internet conditions generales de vente
Visa Thailande Tourisme - Commande en ligne
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...
Site :
rapidevisa.fr
Thèmes liés : site de commande en ligne / conditions generales de vente site internet / site pour commander en chine / site pour commander / internet conditions generales de vente
Visa Chine Travail (Z) - Commande en ligne - rapidevisa.fr
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
Vous n'êtes pas obligé de vous déplacer...
Site :
rapidevisa.fr
Thèmes liés : site de commande en ligne / conditions generales de vente site internet / site pour commander en chine / site pour commander / internet conditions generales de vente
Visa Chine Tourisme (L) - Commande en ligne - rapidevisa.fr
Nos réponses à vos questions
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Site :
rapidevisa.fr
Thèmes liés : site de commande en ligne / conditions generales de vente site internet / site pour commander en chine / site pour commander / internet conditions generales de vente
Visa Chine Tourisme (L) - Commande en ligne - rapidevisa.fr
Nos réponses à vos questions
Sur les visas :
Qu'est ce qu'un visa ? Comment l'obtenir ?
Un visa est un permis d'entrer et de séjourner dans un pays étranger pour une durée donnée. Les visas (vignette ou tampon apposé sur le passeport) sont délivrés pour les résidants Français essentiellement par les ambassades étrangères situées à Paris.
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Site :
rapidevisa.fr
Thèmes liés : site de commande en ligne / conditions generales de vente site internet / site pour commander en chine / site pour commander / internet conditions generales de vente
Forfaits de ski - Vente en Ligne Officielle - Achat ...
Tous nos tarifs sont exprimés en euros TTC.
Toutes les durées de validité sont en journées consécutives.
Un justificatif d'âge sera demandé pour l'édition de tout forfait gratuit ou à tarif réduit.
Les forfaits sont gratuits pour les enfants de moins de 5 ans et pour les seniors de plus de 75 ans. La date du premier jour de validité du forfait fait foi pour le calcul d'âge.
Les supports recyclables sont offerts pour tous les titres payants, les supports rechargeables valables 3 ans sont également...
Site :
valdisere.ski
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / achat forfait de ski en ligne / conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne
Achat sur internet : comment acheter en ligne - dossier ...
Paiement en ligne
Bien choisir son site marchand
Tous les sites de vente en ligne ne se valent pas. Voici quelques astuces pour reconnaître les sites dignes de confiance, avant de passer votre commande.
Vérifier les informations concernant le vendeur
De manière générale, vous pouvez faire confiance aux sites d'enseignes connues, mais pour les sites moins réputés ou étrangers vérifiez...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Vente aux enchères : estimation de tableau et d'objets d ...
En savoir plus sur la vente aux enchères
La vente aux enchères : le moyen d'atteindre le « juste prix »
La vente aux enchères est le moyen le plus efficace d'établir le prix le plus juste par la confrontation de l'offre et de la demande. En effet, sans vente aux enchères, des risques existent de connivence entre intermédiaire et acheteur.
De plus, lorsqu'il n'y a pas d'intermédiaire,...
Site :
http://www.marambat-malafosse.com
Thèmes liés : vente aux encheres site internet / meilleur site de vente aux encheres / vente aux encheres publiques sur internet / vente aux encheres sur internet gratuit / vente web enchere
conditions generales de vente - FRANCE ATTELAGE
2. Paiement sécurisé
Les paiements effectués en ligne sont sécurisés.
Lorsque le client règle sa commande par carte bancaire ou compte PayPal, le débit s'effectue par la plateforme « Webaffaires » de la banque utilisée par la société EDM France Attelage (Crédit du Nord).
Aucune information bancaire ne transite par notre site internet, ainsi personne n'a accès aux données...
Site :
https://www.france-attelage.com
Thèmes liés : site de vente par internet en france / conditions generales de vente site internet / site d'achat en ligne pas cher en france / site d achat en ligne pas cher france / sites d achat sur internet
COLLISSIMO PERDU - Quel recours? Quel remboursement
Site non affilié au groupe La poste
Colissimo perdu : Quel recours?
49 Commentaires
Vous avez envoyé un colis qui n'est jamais arrivé à destination, ou bien êtes toujours dans l'attente de réception de votre colissimo ? Deux explications possibles : ou bien votre colis a été envoyé au mauvais endroit et subit un retard, ou bien ce dernier a été perdu par la Poste . Vous êtes alors en...
Site :
http://www.tarifs-poste.net
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne
Apple Renew
Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société , vous...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Thèmes liés : sites d achat sur internet / conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente sur internet modele / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente
Showroomprive.be - les grandes marques en ventes privées ...
Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain.
Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
mode-promotion.com
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Site fermé ou non opérationnel
Site saturé
Le colis est directement mis en distribution à domicile.
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Bureau de poste
Site fermé
Une nouvelle tentative de livraison est effectuée le lendemain si rien n'indique que le bureau de poste sera à nouveau fermé. Si le lendemain...
Site :
mode-promotion.com
Sécurité des paiements - Maroc Telecommerce
Cette page présente des réponses à toutes les questions que vous vous posez lors d'un paiement en ligne. S i vous avez besoin de plus de précisions, n'hésitez pas à contacter le service support clients.
1 - Comment payer en ligne ?
Votre carte contient 3 informations vous permettant de payer en ligne.
Mentionnez votre type de carte (Visa, Mastercard, CMI, Discover, ...)
Saisissez...
Site :
http://www.maroctelecommerce.com
Thèmes liés : site marchand maroc / site d'achat sur internet au maroc / site web vente en ligne maroc / site achat en ligne maroc / site de vente en ligne maroc
Conditions générales de vente | Jemabonne
Service des abonnements (indiquez le nom du magazine) :
CS 50002
59718 LILLE CEDEX 9 FRANCE
9. RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons exclusivement à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables en vigueur en France. Aucune réglementation propre au pays de consultation du Site ne pourra nous être opposée.
Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24,...
Site :
https://www.jemabonne.fr
Thèmes liés : creation d un site de vente en ligne / site d'achat d'occasion sur internet / sites d achat sur internet / site d'achat en ligne ordinateur / sites d achat en ligne