Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente site internet
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Conditions générales de vente - OUIGO - OUIGO par SNCF
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
http://www.ouigo.com
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
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Conditions générales de vente - OOGarden France
Conditions générales de vente
Introduction :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur www.oogarden.com et ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre tout utilisateur du site oogarden.com ou oogarden.fr et la société OOGarden SAS au capital de 83 122 EUROS dont le siége est situé 15 bis rue de...
Site :
http://www.oogarden.com
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conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Site :
francegrossiste.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - au nom de la rose
Préambule
En vous connectant sur le site www.aunomdelarose.fr, vous reconnaissez avoir préalablement pris connaissance de nos Conditions Générales de Ventes, accessibles par lien hypertexte, reproductibles et conservables, et vous acceptez d'y être lié pour les achats de produits que vous y effectuez. Ce contrat régit toutes les commandes passées entre vous et aunomdelarose.fr, dans...
Site :
http://www.aunomdelarose.fr
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Sudpresse.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://num.sudinfo.be
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Conditions Générales de Vente - NESCAFÉ® Dolce Gusto®
Version applicable à partir du 6 Juillet 2017
1. Application des conditions générales de vente
1.1 Toute commande passée par des particuliers auprès de Nestlé France S.A.S. (« Nestlé ») sur le site www.dolce-gusto.fr est soumise aux présentes conditions générales de vente. Un particulier est une personne physique qui utilise les produits pour des besoins personnelset ceux de ses...
Site :
https://www.dolce-gusto.fr
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Lesoir.be - Conditions générales de vente
1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE
1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme ROSSEL & Cie, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 100 rue Royale à 1000 Bruxelles, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0403.537.816, ci-après « l'Entreprise » et,...
Site :
http://pdf.lesoir.be
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Moto Internationale - Motos usagées à Montréal
Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001
Qui nous sommes
Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...
Site :
http://www.motointer.com
Thèmes liés : sites d achat sur internet / vente site web sur internet / acheter un site internet e commerce / vente de sites internet e commerce / acheter un site internet de vente en ligne
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
greffe-tc-paris.fr
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Harley-Davidson® Montréal - Concessionaire de motos Harley ...
Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001
Qui nous sommes
Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...
Site :
http://www.motointer.com
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Produits et services de consommation : les 53 meilleurs sites
Vente en ligne de destructeurs de documents professionnelles de grandes marques (HSM, IDEAL, INTIMUS,...) à des prix attractifs.
Nom officiel : Pro-destructeurs - Site pro (SARL) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2012).
ST MELAINE SUR AUBANCE (France)
Site d'information locale pour les communautés de communes de la Mossig et la Porte du Vignoble dans le Bas-Rhin en Alsace
Nom officiel :...
Site :
webrankinfo.com
Processus d'achat - Arqana :: Pur-sang - Ventes aux ...
N'hésitez pas à contacter l'Association des Entraîneurs de Galop (03.44.57.25.39) pour obtenir la liste des entraîneurs ou à consulter le panorama des courses de galop 2013 de France Galop .
4. Modalité d'achat et frais sur le lieu de vente
Le principe des ventes aux enchères publiques
Le cheval passant en vente est adjugé au plus offrant et dernier enchérisseur qui concrétise son...
Site :
http://www.arqana.com
Thèmes liés : achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / sites d achat sur internet / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Créé par DP Informatique - 2011
à domicile ou à distancecliquez ICI
Tél : 02 37 36 21 89
contact@dp-informatique.fr
12 rue des Artisans - 28630 MORANCEZ
La societe, cree en 2005 a su fideliser sa clientelle
Ventes et installation
Nous vous offrons une large gamme de produits informatique et multimédia. Nous concevons votre ordinateur ensemble en fonction de vos besoins, nous installons sur site et à domicile. (Formation de...
Site :
http://www.dp-informatique.fr
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conditions generales de vente - FRANCE ATTELAGE
2. Paiement sécurisé
Les paiements effectués en ligne sont sécurisés.
Lorsque le client règle sa commande par carte bancaire ou compte PayPal, le débit s'effectue par la plateforme « Webaffaires » de la banque utilisée par la société EDM France Attelage (Crédit du Nord).
Aucune information bancaire ne transite par notre site internet, ainsi personne n'a accès aux données...
Site :
https://www.france-attelage.com
Thèmes liés : site de vente par internet en france / conditions generales de vente site internet / site d'achat en ligne pas cher en france / site d achat en ligne pas cher france / sites d achat sur internet
Conditions générales d'utilisation
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'utilisation d'un ou plusieurs Services Interactifs mis à sa disposition sur le site 20minutes.fr vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales d'utilisation.
Chaque Internaute inscrit est informé de la faculté pour 20 Minutes de les modifier totalement ou partiellement à tout moment sans préavis et sans...
Site :
20minutes.fr
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Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
allpneus.com
Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Informations disponibles sur le site
Les produits que nous proposons sont décrits et présentés avec le plus d'exactitude possible. Malgré toutes nos précautions, des inexactitudes, des imprécisions ou des omissions peuvent se produire dans le recueil et la mise à jour des informations présentées sur le site. En conséquence, nous ne saurions être tenus pour responsables de telles...
Date: 2017-07-06 17:27:51
Site :
http://www.phytalliance.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / site d vente en ligne / sites d achat sur internet
Vos achats chez Amazon sont réexpédiés CHEZ VOUS AU MAROC ...
Vous avez la chance de voir le soleil très souvent, vous vivez au Maroc! Dans une de ses grandes villes comme Casablanca, Fès, Tanger, Marrakech, Meknès ou Rabat, en montagne ou au bord de la mer. Où que vous résidiez au Maroc, ColisExpat peut vous livrer vos achats effectués sur des sites e-commerces européens. Il y a sûrement certains produits que vous souhaitez acheter sur ces sites...
Site :
http://www.colisexpat.com
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Thèmes liés : exemple site web de vente en ligne / site web de vente en ligne gratuit / site web de vente en ligne / article sur l'achat en ligne / conditions generales de vente en ligne
Création de site pour photographe / Créer un site photo
Vous désirez créer un site pour photographe ?
Imaginé par un photographe, pour les photographes
Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...
Site :
fr.photographes.com
Création de site pour photographe / Créer un site photo
Vous désirez créer un site pour photographe ?
Imaginé par un photographe, pour les photographes
Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...
Site :
fr.photographes.com
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-04-15 10:49:24
Site :
http://www.intersport.fr
Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
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Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
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Création de site pour peintre / Créer un site peintre
Vous désirez créer un site pour peintre ?
Imaginé par un peintre, pour les peintres
Vous êtes peintre, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour peintre. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour peintre, et ainsi valoriser vos créations artistiques. ...
Site :
https://peintres.pro
Vos achats chez Darty sont réexpédiés CHEZ VOUS EN ...
ColisExpat vous fournit immédiatement des adresses de livraison dédiées en Europe et aux USA.
Faites livrer vos achats Darty
chez ColisExpat qui s'occupe de la réception et du stockage sécurisé.
À votre demande, ColisExpat
vos colis chez vous en Guadeloupe
ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les réexpédie CHEZ VOUS EN GUADELOUPE.
Darty a été élu meilleur site de...
Site :
http://www.colisexpat.com
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Fazup - le patch anti ondes qui vous protège des ondes de ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Objet du site et désignation des parties
Le présent site est édité par la société Fazup, Sàrl au capital de 20000 CHF, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Delémont, Suisse sous le numéro CH-670.4.006.184-9, et dont le siège social est sis Rue de l'Avenir, 3, 2800 Delémont, Suisse.
Numéro de TVA : CHE-244.167.758 TVA.
Le présent...
Site :
http://www.fazup.com
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Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Conditions générales de ventes - TendanceChaussures.com
Article 2 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la SARL Kristel, Enseigne « TENDANCECHAUSSURES.COM», et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site « tendancechaussures.com » et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.
Toutes autres conditions n'engagent la Société...
QOOQ, vous faire aimer la cuisine | QOOQ
A - Conditions générales d'utilisation : 1er Août 2014
1. Preambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent les modalités d'utilisation des services et des contenus du site QOOQ www.qooq.com (ci-après désignée sous le terme «Site») éditée par la société Unowhy (ci-après «Unowhy»).
L'accès au Site est conditionné à l'acceptation sans restriction ni...
Site :
http://www.qooq.com
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Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
Email :
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Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
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Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...
ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
DEFINITIONS
Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une prestation proposée par l'agence, telle que la fourniture de services de billets d'avion, de prestations...
Site :
leclercvoyages.com
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Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
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Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
Liens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Février 2018
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous effectuez un...
Site :
govoyages.com
Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-04-13 09:19:45
Site :
xl.com
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MobileZone - Accueil
Contact
ARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site :
http://www.mobilezone.ma
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Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
http://www.billetreduc.com
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Conditions générales de vente et de prestations de service
S.A.S au capital de 20.000.000 EUR - 542 020 862 RCS Nanterre
n° TVA : FR 91 542 020 862
Siège social : Les Miroirs - 18 avenue d'Alsace 92400 COURBEVOIE
Siège administratif : 2 rue André Karman - B.P. 149 - 93300 AUBERVILLIERS
Tél. 01 48 11 74 00 - Fax 01 48 11 74 01
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICE MAGASINS LAPEYRE
Article 1 : Champ...
Site :
https://www.lapeyre.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / gestion d'un magasin de vente / gestion commerciale d un point de vente
Aide en ligne pour l'achat de forfaits de ski
1 - Quels types de forfaits puis-je commander en ligne ?
Vous pouvez acheter ou recharger des forfaits Auron, Isola 2000 ou Mercantour (valables sur les 2 stations) d'une durée d'une ½ journée après-midi jusqu'à 14 jours pour les catégories enfant de - 12 ans, scolaire (12 à 16 ans), adulte et âge d'or (62 à 71 ans).
Les forfaits 1/2 journée après-midi (à partir de 12h30) et...
Site :
https://www.isola2000-skipass.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / acheter un site internet de vente en ligne / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / creer un site internet de vente en ligne
Conditions générales de vente - XL AIRWAYS
Classes de réservation : E/U/X
Billet non remboursable, non modifiable
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de 90% du...
Site :
xl.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / achat de billet d'avion sur internet / achat de billet d avion sur internet / acheter billet d'avion sur internet
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ...
Guide, Comment acheter aux enchères en salle des ventes ?
par Pierre » 04 Aoû 2010, 21:43
Acheter aux enchères nécessite un certain savoir-faire, mais, quels que soient le lieu ou l'opérateur choisi librement, la manière de s'y prendre reste la même, ce qui rend les choses plus faciles.
Comment choisir une maison de ventes aux enchères ?
Les maisons de ventes aux enchères, appelées...
Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE INTERFLORA
La transmission florale Interflora est la...
Site :
interflora.fr
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com