Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente en ligne
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Conditions générales de vente - daxon.fr
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Accueil >Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Le présent site Internet http://www.daxon.fr (le « Site Internet ») est édité par la société MOVITEX, Société par Actions Simplifiée au capital de 41.172.646 Euros, dont le siège social est situé 68, rue Christophe Colomb, 59290 WASQUEHAL, immatriculée au...
Site :
daxon.fr
Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...
Conditions générales de vente All Pneus
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".
1. Définitions
On désignera par la suite:
'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com et l'ensemble de ses...
Site :
allpneus.com
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Site :
francegrossiste.com
Conditions Générales de Vente - Réservation de places ...
CONDITIONS GENERALES DE BILLETREDUC.COM
1.OBJET
LA VENTE EN LIGNE DE CONTREMARQUES SUR BILLETREDUC.COM EST EXCLUSIVEMENT DESTINEE A DES PARTICULIERS. EN UTILISANT BILLETREDUC.COM, VOUS VOUS ENGAGEZ A L'UTILISER EN TANT QUE PARTICULIER PERSONNE PHYSIQUE ET A DES FINS PRIVEES.
Les présentes conditions générales de vente en ligne ("CGV") ont vocation à régir de manière exclusive l'ensemble...
Site :
http://www.billetreduc.com
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Conditions de Vente - Rue des parfums
- Si l'article était emballé : restitution de l'article dans son emballage lequel doit être intact,
- Restitution de tous les accessoires joints,
- Restitution, le cas échéant, de la notice, garanties ou autres documents.
Les produits doivent impérativement être accompagnés du numéro de retour fourni par nos services et de la facture de vente. Les risques liés au retour du produit,...
Site :
http://www.ruedesparfums.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / achat en ligne avec carte bancaire / achat en ligne avec carte visa / article sur l'achat en ligne
Conditions générales de vente | Newpharma
Conditions générales de vente
1. PREAMBULE :
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les opérations commerciales concernant les produits mis en vente par la pharmacie Newpharma sprl au sein de sa pharmacie internet Newpharma, à l'exclusion de toutes autres conditions (sauf dérogation expresse écrite et contradictoirement approuvée par les parties). Le seul...
Site :
newpharma.be
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / sites d achat sur internet
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Les conditions générales de vente des ... - La Centrale
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
Site :
http://www.lacentrale.fr
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Tablette senior AILYAN pour grand public et professionnels
Conditions Générales de Vente en Ligne
Date de dernière mise à jour le 23 novembre 2017
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente en ligne (CGVL) régissent les ventes sur le site www.ailyan.fr , et www.tablettesenior.fr commercialisés par la société AILYAN, SAS, société par action simplifiée de droit français, immatriculée au Registre du Commerce et des...
Site :
https://ailyan.fr
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Conditions générales de ventes - TendanceChaussures.com
Article 2 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la SARL Kristel, Enseigne « TENDANCECHAUSSURES.COM», et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site « tendancechaussures.com » et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.
Toutes autres conditions n'engagent la Société...
Conditions générales de vente - Boutique en ligne ...
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant,...
Date: 2018-04-15 10:49:24
Site :
http://www.intersport.fr
Matériel de Brasserie - auctelia.com
Début de la vente 16/06/2015 à 17:00 CEST
Fin de la vente 30/06/2015 àpd 18:44 CEST
Information sur la journée de visite et d'enlèvement :
Rue Grande 28 5550 Chairière -
Belgique
Vente aux enchères en ligne de...
Site :
http://www.auctelia.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne
Conditions générales de vente - Air Austral
Informations légales
Conditions générales de vente
Lors de votre réservation, les conditions décrites ci-dessous devront être reconnues comme lues et acceptées avant la confirmation finale de votre commande. La société Air Austral se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est...
Site :
air-austral.com
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Vos achats chez Amazon sont réexpédiés CHEZ VOUS AU MAROC ...
Vous avez la chance de voir le soleil très souvent, vous vivez au Maroc! Dans une de ses grandes villes comme Casablanca, Fès, Tanger, Marrakech, Meknès ou Rabat, en montagne ou au bord de la mer. Où que vous résidiez au Maroc, ColisExpat peut vous livrer vos achats effectués sur des sites e-commerces européens. Il y a sûrement certains produits que vous souhaitez acheter sur ces sites...
Site :
http://www.colisexpat.com
Vos achats chez Darty sont réexpédiés CHEZ VOUS EN ...
ColisExpat vous fournit immédiatement des adresses de livraison dédiées en Europe et aux USA.
Faites livrer vos achats Darty
chez ColisExpat qui s'occupe de la réception et du stockage sécurisé.
À votre demande, ColisExpat
vos colis chez vous en Guadeloupe
ColisExpat réceptionne vos achats Darty et vous les réexpédie CHEZ VOUS EN GUADELOUPE.
Darty a été élu meilleur site de...
Site :
http://www.colisexpat.com
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
greffe-tc-paris.fr
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Compromis de vente - Faut-il engager un notaire
Quels sont les risques d'un compromis de vente sans notaire ?
Définition du compromis de vente
En vertu de l'article 1589 du Code Civil , le compromis de vente est une convention par laquelle l'acheteur et le vendeur s'engagent à donner leur consentement mutuel pour la vente à venir. Il constitue la première étape dans le processus de vente immobilière. Les mentions du compromis de vente...
Date: 2018-04-15 11:50:39
Site :
https://www.legalplace.fr
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Conditions Générales de Vente | XL Airways
Classes de réservation : E/U/X/P/R
Billet non remboursable, non modifiable.
Billet non remboursable, non modifiable. Le tarif est valable pour les dates indiquées et donne uniquement droit au transport dans l'ordre d'utilisation des coupons. Pas de réduction tarifaire pour les enfants (entre 2 et 12 ans). Réduction tarifaire pour les bébés (jusqu'à 2 ans) : a) sans siège : réduction de...
Date: 2018-04-13 09:19:45
Site :
xl.com
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Conditions Générales de Vente | 1001Pneus
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
VENTE DIRECTE EN LIGNE
La société 1001PNEUS a pour principale activité la vente de pneumatiques par internet. Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société 1001 PNEUS et tout utilisateur particulier, réalisant un achat sur le site www.1001pneus.fr (ci-après les Conditions Générales de Vente).
1....
Site :
https://www.1001pneus.fr
Conditions générales de vente | Interflora
Conditions générales de vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE REALISATION D'UNE TRANSMISSION FLORALE INTERFLORA SUR WWW.INTERFLORA.FR, WWW.FLEUROP.FR, LEURS SOUS-DOMAINES (Prestige, Mobile, Applications smartphone / tablette), ET PAR LES SERVICES DE TELEVENTE DE INTERFLORA FRANCE INTERFLORA
La transmission florale Interflora est la...
Site :
interflora.fr
Tirer profits de Google adwords pour le commerce en ligne.
LES CLEFS DE L'E-COMMERCE
En quelques années, le réseau internet a révolutionné nos modes de vie : cette révolution touche aussi notre façon d'acheter.
Passer par Internet pour acheter un bien ou un service est de plus en plus courant : l'e-commerce connaît d'ailleurs une ascension qui n'est pas prête de s'arrêter.
L'e-commerce : qu'est-ce que c'est ?
Par le terme e-commerce (terme...
Site :
http://www.enlignecommerce.com
MobileZone - Accueil
Contact
ARTICLE 1 : OBJET
MAROC TELECOM offre à ses clients l'accès à des services payants de divertissement et de personnalisation de leur téléphone mobile via une plate-forme de téléchargement (ci-après dénommés le "Service" ou "Service Mobile Zone").
Le Service Mobile Zone donne aux Clients Mobiles Maroc Telecom la possibilité de télécharger des éléments de personnalisation à...
Site :
http://www.mobilezone.ma
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente commerce en ligne / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / meilleur site d'achat en ligne au maroc
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.
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Votre référence de réservation a été envoyée sur votre email.
Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
http://www.rentalcars.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente sur internet modele / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / site de vente d'occasion par internet
Conditions générales de vente - Magasin de lunettes en ligne
Conditions générales | Opticien24 | Magasin de lunettes en ligne
Nos conseils
1. Conclusion du contrat
Pour passer une commande, vous devez être âgé de 18 ans ou plus.
En passant une commande, vous nous formulez une offre d'acheter le et/ou les produit(s) que vous avez sélectionné(s) selon nos conditions générales et celles du fabricant Brille24 Production . Vous êtes lié par votre...
Site :
https://www.opticien24.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / magasins vente en ligne
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / sites d achat sur internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne
ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente
IMPORTANT - NOTE A L'UTILISATEUR :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente";
EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DES SERVICES DU SITE INTERNET www.allopneus.com ET EN ACHETANT DES PRODUITS VIA CE SITE...
Site :
http://www.allopneus.com
Vos courses en ligne avec Carrefour Livraison
Ce téléchargement est bien sûr gratuit, sans engagement et entièrement légal.
Bonnes courses avec Carrefour
Merci de valider les CGU Pikit
MENTIONS LEGALES
Editeur : Le Service et l'Application Carrefour Drive sont édités par la société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée locataire gérant au capital de 6.922.200 euros, dont le siège social se situe 1 rue Jean...
Site :
courses.carrefour.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / sites d achat sur internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne
Conditions de Vente - Agences Maritimes et de Voyages à ...
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Accueil > Conditions de Vente
Conditions de Vente
CONDITIONS D'ANNULATIONS
Les conditions d'annulations sont propres à chaque compagnie maritime mais voici une moyenne à titre d'information :
jusqu'à 15 jours du départ (20% de pénalité)
entre 14...
Date: 2017-07-07 15:21:38
Site :
http://www.euromer.com
Thèmes liés : conditions generales de vente commerce en ligne / conditions generales de vente en ligne / achat d informatique en ligne
Conditions générales de vente - CGV - Kebello
> CGV
Conditions générales de vente
Préambule Le site est la propriété de Kébello.com en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. Le fait de cliquer sur «...
Site :
kebello.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / achat en ligne avec carte bancaire / bons de reduction achat en ligne / site pour commander des livres / achat en ligne avec carte visa electron
Atelier 1515 fabrication française du couteau 1515 par ...
CGV
1- INFORMATIONS
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l'atelier 1515 dont le siège social se situe 4, rue Camille Joubert-63300-Thiers-FRANCE, immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Thiers sous le numéro 480 534 312 et le client défini comme étant l'utilisateur du site www.1515-laplace.com. Ces...
Site :
http://1515-laplace.com
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne / achat en ligne avec carte bancaire
Conditions générales d'utilisation
2. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'utilisation d'un ou plusieurs Services Interactifs mis à sa disposition sur le site 20minutes.fr vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales d'utilisation.
Chaque Internaute inscrit est informé de la faculté pour 20 Minutes de les modifier totalement ou partiellement à tout moment sans préavis et sans...
Site :
20minutes.fr
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...
ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
DEFINITIONS
Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une prestation proposée par l'agence, telle que la fourniture de services de billets d'avion, de prestations...
Site :
leclercvoyages.com
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Conditions Générales de Vente - NESCAFÉ® Dolce Gusto®
Version applicable à partir du 6 Juillet 2017
1. Application des conditions générales de vente
1.1 Toute commande passée par des particuliers auprès de Nestlé France S.A.S. (« Nestlé ») sur le site www.dolce-gusto.fr est soumise aux présentes conditions générales de vente. Un particulier est une personne physique qui utilise les produits pour des besoins personnelset ceux de ses...
Site :
https://www.dolce-gusto.fr
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Achat en ligne de bonbons et gâteaux de bonbons
Service après vente | Conditions générales de vente | Mentions légales | Plan du site | Contact
Ebonbon, votre magasin 100% bonbon. Trouver vos bonbons préférez et achetez vos bonbons sur...
Site :
http://www.ebonbon.fr
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Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
Liens vers d'autres sites Web
Autres termes et conditions applicables
Loi applicable et juridiction compétente
ANNEXE 1 - VOLS
ANNEXE 3 - PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
Mise à jour - Février 2018
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de procéder à une réservation. Lorsque vous effectuez un...
Site :
govoyages.com
Accueil | Groupe Addoha
Association Marocaine Des Juges (AMJ)
Groupe OCP
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
SOREAD
ONCF
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-07-07 21:15:10
Site :
http://www.groupeaddoha.com
Thèmes liés : site d'achat en ligne ordinateur / site de vente en ligne d'habits / meilleur site d'achat en ligne au maroc / sites d achat en ligne / site de vente d'occasion en ligne
Thevenet Music - Vente en ligne d'instruments et d ...
Frais de livraison offerts* à partir de 120 EUR.
*Pour une livraison en France métropolitaine, pour un colis de moins de 100Kg.
COMMANDEZ 24H/24, 7J/7 sur THEVENET-MUSIC.FR
Contact - Conditions générales de vente - Mentions légales - N. de declaration CNIL : 1415846
Les caractéristiques...
Site :
http://www.thevenet-music.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente en ligne / site d vente en ligne
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Liens vers d'autres sites Web
Autres conditions générales applicables
Droit applicable et attribution de compétence
Site Internet
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un...
Site :
opodo.fr
QOOQ, vous faire aimer la cuisine | QOOQ
A - Conditions générales d'utilisation : 1er Août 2014
1. Preambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent les modalités d'utilisation des services et des contenus du site QOOQ www.qooq.com (ci-après désignée sous le terme «Site») éditée par la société Unowhy (ci-après «Unowhy»).
L'accès au Site est conditionné à l'acceptation sans restriction ni...
Site :
http://www.qooq.com
Thèmes liés : conditions generales de vente creation site internet / conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / conditions generales de vente commerce en ligne
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
Le paiement sur Internet - Guide sécurité - Crédit Agricole
Dans ce cas, lors de l'opération de paiement sur le site marchand (ou sur le site de la banque du commerçant), un code secret complémentaire peut vous être demandé. Il peut vous être envoyé par sms, par mail, par téléphone, le code sms étant le plus souvent utilisé.
Le dispositif adopté par le Crédit Agricole est le dispositif 3D Secure , mis en place pour les cartes Visa et...
Date: 2018-04-15 12:10:35
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / vente site marchand / site marchand en ligne / site marchand informatique / site marchand
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Conditions générales de vente | La Redoute
et compétence juridictionnelle
Le présent site Internet www.laredoute.fr (le "Site Internet") est édité par la société LA REDOUTE, Société par Actions Simplifiée au capital de 353 490 250 Euros, dont le siège social est situé 110, rue de Blanchemaille, 59100 Roubaix, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille-Métropole sous le numéro 477 180 186, et dont le...
Site :
laredoute.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente commerce en ligne / livraison dans l achat en ligne / sites d achat sur internet
N° 272 - Évaluation des Pratiques Professionnelles ...
Je certifie exactes les informations ci-dessus
Je souhaite recevoir la lettre Ortho Édition pour être informé des nouveautés, promotions et actualités
Veuillez prouver que vous n'êtes pas un robot en cochant la case et ensuite cliquez sur le bouton « Créer mon compte » pour valider votre ...
Site :
https://www.orthoedition.com
Thèmes liés : conditions generales de vente site internet / conditions generales de vente internet belgique / internet conditions generales de vente / conditions generales de vente en ligne / achat en ligne avec carte bancaire