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Date: 2017-05-04 09:13:32
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Date: 2017-07-07 18:08:37
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Achat commerce particulier Hauts de Seine
Achats de commerces dans les Hauts de Seine
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Achats de commerces en France
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Achats de commerces dans les Alpes-Maritimes
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Achat commerce particulier Oise - Location et vente de ...
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Achat commerce particulier Bouches du Rhône
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Achat commerce particulier Espagne - Location et vente de ...
Acheter un commerce de particuliers à particuliers en Espagne permet de faire des économies non négligeables sur les frais d'agence, qui dans ce cas sont bien sur inexistants. Rendez vous sur notre plateforme et consultez les annonces qui correspondent à vos choix en termes de commerces à vendre . Pour trouver rapidement, utilisez le moteur de recherche et entrez le prix minimum ainsi que le prix maximum que vous souhaitez investir.
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Achat immobilier de particulier à particulier - Toutes les ...
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En quête d’une maison ou d’un appartement de particuliers ...
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Tout savoir sur le marché immobilier en Languedoc-Roussillon
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Date: 2018-04-15 15:02:11
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Thèmes liés : achat commerce entre particulier
Aide pour le suivi de vos colis en fonction de votre ...
Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
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Achats à distance et envois entre particuliers
Achats à distance et envois entre particuliers
Publié le : mercredi 21 janvier 2015 |
Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet
Chromebook pixel | © Moridin | Flickr
La vente à distance est une prestation de service fournie au consommateur sans la présence physique du professionnel et du consommateur.
En cas de litige, rapprochez-vous du...
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Le commerce électronique ou vente en ligne, vente à ...
Commerce Électronique
Langues
Le commerce électronique ou vente en ligne, désigne l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. Le commerce électronique date de début 1997.
Le commerce électronique ne se limite pas au seul réseau Internet. Dans le cadre du commerce électronique interentreprises, on utilise depuis de nombreuses...
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http://www.mozalami.com
Achats à distance (e-commerce, internet) - douane.gouv.fr
Achats à distance (e-commerce, internet)
Publié le : lundi 2 février 2015 |
Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet
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Lors d'un achat à distance, notamment via internet, la réception du colis peut être soumise à des formalités douanières, en particulier une taxation.
Avertissement
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Acheter son bateau d’occasion d’un particulier ou d’un ...
28 février 2012
Acheter son bateau d'occasion d'un particulier ou d'un concessionnaire reconnu?
L'état et la condition d'un bateau sont de loin le critère le plus important à considérer à l'achat
Sujet*:
Message*:
Bonjour, J'ai trouvé cet article sur le site Internet du Guide du Bateau, et j'ai pensé que cela pourrait vous intéresser: ...
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http://www.guideautoweb.com
Thèmes liés : acheter d occasion sur le net / site d'achat d'occasion sur internet / achat d'occasion sur internet / vente d'occasion par internet / site de vente d'occasion par internet
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
Une sélection de sites ivoiriens de e-commerce et de ...
Description: Abidjan Shopping est votre nouvelle boutique en ligne sur laquelle vous pouvez effectuer les paiements via votre compte Mtn Mobile Money. Il faut s'inscrire pour pouvoir passer une commande. Design acceptable.
Nbre moyen visiteurs: 271 visites/jour
s'adresse à: tout public vivant en Côte d'Ivoire
Moyens de paiement en ligne: aucun
Description: Site d'achat-vente de biens mobiliers...
Date: 2018-04-15 10:12:13
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Licence de droit, cours de droit des affaires
Partie 1 : le commerçant déterminé par son activité commerciale
§1 - L'activité commerciale
L'activité commerciale renvoie à l'acte de commerce. Cependant, on ne dispose pas de définition substantielle de ces actes. En doctrine on a cherché à réfléchir à partir de la liste fournie et à dégager un critère général de la commercialité. On propose alors différents critères.
Il...
Date: 2016-03-16 19:07:27
Site :
http://www.cours-univ.fr
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
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acheter camion vente ambulant - Boomle.com
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Astuces pour acheter un fonds de commerce sans apport ...
Nombreux sont ces organismes qui prêtent aujourd'hui des sommes d'argent à leurs clients. Toujours dans le souci de renforcer le pouvoir d'achat des clients, il existe de nos jours les prêts entre particuliers qui permettent aux citoyens d'étendre leurs activités. Mais la vraie question est comment acheter un fonds de commerce sans apport personnel ?
Mieux cerner l'achat de fonds de commerce...
Date: 2018-04-15 12:07:02
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Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.
Comment bien acheter à l'étranger ?
Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.
Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre pays ? Afin d'éviter...
Des Avocats pour l'achat d'un fonds de commerce à Bordeaux ...
Notre accompagnement global lors de l'achat d'un fonds de commerce
Audit juridique et fiscal préalable et assistance à la détermination du prix
Cette phase préalable est essentielle afin que les parties en présence trouvent un accord concernant les principales modalités de l'acquisition. Cet audit préalable évite par ailleurs toute mauvaise surprise suite à l'acquisition.
Par ailleurs,...
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Achat vente au Canada - Immovente Direct International
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Achats à l’extérieur du Québec - Achat fait par Internet
J'aimerais poser une question à l'Office sur un problème de consommation.
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires laissés dans cette boîte.
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Achats par Internet Achats d'un commerçant à l'extérieur du Québec
En général, les règles qui encadrent les achats...
Site :
opc.gouv.qc.ca
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M-Commerce — Wikipédia
Le m-commerce, origine et évolution[ modifier | modifier le code ]
Les différents supports pour accéder à internet n'ont également cessé de s'améliorer passant de l' ordinateur de bureau à l' ordinateur portable puis à l' ordinateur de poche pour arriver sur la tablette PC et le téléphone portable. C'est surtout sur ce dernier que repose l'enjeu du m-commerce ou le commerce mobile....
Date: 2018-04-09 09:45:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le commerce de proximité - Insee Première - 1292
La Bretagne est la région la mieux équipée en commerces de proximité : seulement 4 % de la population rurale résident dans une commune sans commerce de quotidienneté. Il n'a toutefois pas été tenu compte ici de la taille des communes, laquelle doit fortement influencer le taux d'accessibilité, la Bretagne disposant par...
Site :
https://www.insee.fr
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Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...
La distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel
Par Stéphanie CLAMENS
Docteur en droit
La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.
La compétence du juge...
Date: 2017-07-07 18:42:09
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http://www.rajf.org
Thèmes liés : fonds de commerce droit d'opposition / vente d'un commerce et clause de non concurrence / cours gestion d'un point de vente / achat d'un fond de commerce en france / vente d'un fond de commerce et bail commercial
macartelevis.com - Activez votre carte
Comment faire pour modifier mes coordonnées ?
Vous pouvez à tout moment ajouter ou modifier vous-même vos coordonnées (adresse e-mail, n° de téléphone portable et adresse postale) sur le site macartelevis.com dans Mon espace perso, rubrique Mes infos ou le faire en contactant le service client Ma Carte Levi's® à macartelevis@levi.com ou au 0 820 480 340 (0,09EURTTC/min).
Pour ce...
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Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
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Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
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http://www.statutsdesci.com
Thèmes liés : cession d'un fonds de commerce par une societe / vente d'un fond de commerce et bail commercial / droit d'enregistrement fond de commerce / achat d'un fond de commerce plan comptable / cession d'un fonds de commerce et bail commercial
Achat sur internet : comment acheter en ligne - dossier ...
Paiement en ligne
Bien choisir son site marchand
Tous les sites de vente en ligne ne se valent pas. Voici quelques astuces pour reconnaître les sites dignes de confiance, avant de passer votre commande.
Vérifier les informations concernant le vendeur
De manière générale, vous pouvez faire confiance aux sites d'enseignes connues, mais pour les sites moins réputés ou étrangers vérifiez...
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