Atteinte aux droits de l'opposition
Règlement des assemblées Remise en cause du droit d’amendement ... totalement les assurances répétées sur la préservation du droit d’amendement, énoncées pendant les débats [suite...]
Date: 2008-12-17 16:11:58
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Programme d’Economie-Droit, Première STG
DROIT 1. Qu’est-ce que le droit aujourd’hui ? Légitimité, fonctions, caractères (abstrait, général, obligatoire) de la règle de droit. 2 ... évolutions : responsabilité de plein droit et assurances de responsabilité. 6. Comment faire valoir [suite...]
Date: 2008-11-13 13:13:19
Papi'on : vendredi 7 mars 2008
Papi'on : vendredi 7 mars 2008 Quelques photos de stands ... pour répondre à toute question posée dans le domaine de la fiscalité et des droits de succession ... l'assurance complémentaire, d'une assurance hospitalisation : l'hospi Solidaire... Ecriture_en_photos_013 [suite...]
Date: 2008-03-07 21:56:00
Prud’hommes 2008 le 3 décembre
VOTEZ UNION SYNDICALE SOLIDAIRES Des élections très importantes pour les salarié-e-s Il a toujours fallu se battre pour faire respecter ses ... , contrat de travail avec licenciements facilités, 35 heures, suppressions massives d’emplois partout... - pour nos droits sociaux : assurance maladie, accès aux soins pour tous (franchises médicales [suite...]
Date: 2008-11-26 16:41:00
Là où j'ai envie d'élargir ma culture
Depuis ma sortie de l'univers scolaire, voilà maintenant 6 ans déjà (ça passe vite dis donc !!) ... , j'ai régulièrement une envie qui vient titiller mon esprit. Sans doute que l'étude du code civil, du droit des assurances ou encore de la gestion n'a pas ... [suite...]
Date: 2008-11-04 21:32:32
Et si je racontais ma vie...
En même temps, c'est mon blog, donc je fais ce que je veux et puis en ce moment, je n'ai pas de photos à mettre ni à commenter ... . En fait, j'avais pas le choix, j'aurais bien fait que du droit du travail ( et aussi des assurances ... pas comme tous le monde avec des mots simples, mais après 3 années complètes de fac et une en cours [suite...]
Date: 2008-11-17 12:31:00
Épargne : des aménagements possibles en 2009
Des évolutions sont à prévoir prochainement sur les solutions d'épargne, Moneyblog fait le point ... assurance-vie, voulant censurer les exonérations de droits de succession des contrats passés à 1991 ... un raffermissement de la fiscalité de l’assurance-vie. Les niches fiscales pourraient ne pas être seules dans [suite...]
Date: 2008-05-21 15:11:10
L’obstacle à la subrogation de l’assureur
L'obstacle à la subrogation de l'assureurL'illusion de protection de l'assuré en assurance-vieIndemnisation du véhicule en cas de volInterruption de la prescription biennaleContrat Automobile par internetNotion de tiersAstreinteVol, escroquerie ... Avocat Radier, spécialisé en droit des assurances facade.jpg [suite...]
Date: 2008-11-28 16:09:07
"Gestion du risque", la privatisation de l'assurance santé en trois (gros) mots.
La Sécu est en mauvaise santé. Un plan révolutionnaire doit lui redonner des couleurs, prévoyant notamment une taxe d'un milliard d'euros sur les mutuelles. Mais pour faire passer la pilule, les assureurs privés seraient sur le point d'obtenir de l'Etat le droit d'accéder aux données individuelles des assurés [suite...]
Date: 2008-10-23 15:02:57
"Gestion du risque", la privatisation de l'assurance santé en trois (gros) mots
La Sécu est en mauvaise santé. Un plan révolutionnaire doit lui redonner des couleurs, prévoyant notamment une taxe d'un milliard d'euros sur les mutuelles. Mais pour faire passer la pilule, les assureurs privés seraient sur le point d'obtenir de l'Etat le droit d'accéder aux données individuelles des assurés [suite...]
Date: 2008-10-23 03:38:45
Lien permanent vers Libre de droit… heu… ça veut dire quoi ?
Libre de droit… heu… ça veut dire quoi ? Posté dans Mon métier, Photographies // Aucun commentaire Alors ... assurances qu’un dessin pour le flyer de la soirée associative du coin. Ce prix s’évalue selon la taille [suite...]
Date: 2008-12-22 16:54:58
assurance-punition
25/11/08 - 14:51assurance-punition je me disais ça aujourd'hui, de façon peu claire (car je ne connais plus rien que tout sur le sujet) à propos des assurances... ça porte mal son nom, ces institutions... l'assurance, c'est ... de la culpabilité : -les assurances, ça signifie, pour moi, tu as le droit de payer pour le cas où tu [suite...]
Date: 2008-11-25 13:51:39
Comment je vois l’Europe de 2020…
Un brillant enseignant de mes connaissances m’a, selon le néologisme internautien en vigueur, “tagué“ ... les assurances maladies et retraites que dans le domaine du droit du travail. 4. L’harmonisation au ... pathétique sur la nostalgie de la puissance d’antan. Mais bon, allons-y. 1. Des institutions [suite...]
Date: 2008-11-15 11:20:55
Ne dites pas a ma mere que...
...j'ai fait un tour a l'hopital.Vous vous rappelez quand j'ai fait un plat a 200 km/h dans une riviere laotienne? ... une confiance limitee au systeme de sante cambodgien.Un homme de la police touristique qui s'exprime ... pas paye mon assurance TDM pour rien. J'ai meme eu le droit de garder mes radios qu'ils ont prises [suite...]
Date: 2008-10-28 00:15:00
Salariés : emploi et formation
Pour redonner durablement confiance à des salariés de plus en plus marqués par les mobilités subies, il faut prévenir plutôt qie de guérir ... gérés selon le principe d'une assurance sociale. Ce qu'il faut mettre en place, c'est, comme au Canada, une assurance-emploi. De la même manière que chacun a le droit d'être en bonne santé, chacun [suite...]
Date: 2008-08-21 15:00:37
Etudes en France - Les parents doivent au moins dépenser Ar 5 060 000 - Ar 6 700 000
Passeport, frais de transport, assurance, droit d'inscription, ... dans la vie, il faut avoir une base solide' , (...) - Economie [suite...]
Date: 2008-09-18 05:48:05
fiscalité de gauche ?
De gauche ? Bertrand Delanoë vient de déclarer qu'il ne faudrait pas laisser penser que la Droite et la Gauche, ça serait la même chose ... une assurance vie sans se considérer comme "capitalistes" ? Une nouvelle taxe sur les loyers ? Tout à été ... , de faire financer le RSA par une nouvelle taxe sur les assurances-vie et les revenus des [suite...]
Date: 2008-09-01 07:40:39
Irlande - la couverture maladie (assurances, CFE et autres)
Bood bornin' lecteur ! Qui dit automne dit températures plus fraîches, rhumes, laryngites, pharyngites, toux et autres joyeusetés, pas vrai ? ... d'adhérer à une assurance maladie privée. Moyennant une somme mensuelle, tu auras droit au [suite...]
Date: 2008-10-22 04:18:00
Obama rules !
Je ne vais pas faire exception à la règle sur ce coup-là, ... tableau comparatif (que je vous épargne, c’est chiant à décrire, et vous n’avez qu’à chercher ... les assurances maladie, refuser tout dialogue avec l’Iran…), avec qui l’Amérique foncerait droit dans [suite...]
Date: 2008-11-06 18:25:16
Réformes des retraites (7/40) : proposition... de lecture
Maintenant que vous avez lu le dernier Econoclaste, vous pouvez acheter dans toutes les bonnes librairies le dernier opuscule du Cepremap, ... les droits à la retraite sur le long terme et ainsi renforcer notre assurance vieillesse publique ... et le niveau de vie des retraités est maintenu constant relativement au niveau de vie des actifs [suite...]
Date: 2008-10-20 20:50:44
Résiliation pour défaut d’information sur la date limite d’exercice du droit à dénonication du contrat
Madame, Monsieur, Je vous informe par la présente de ma décision de résilier le contrat d’assurance “habitation” référencé xxxxxxxxxxxxxxxxx que ... code des assurances qui prévoit que la date limite d’exercice par l’assuré du droit à dénonciation du [suite...]
Date: 2008-10-01 20:11:34
Nouvelle loi sur le comité d’audit : quelques singularités
Nouvelle loi sur le comité d’audit : quelques singularités Rédigé par Thierry Dupont, ... toutes les entités d’intérêt public (sociétés cotées, banques et assurances) la constitution d’un comité ... et du contrôle interne. Cette loi transpose en droit belge les dispositions de la Directive [suite...]
Date: 2008-12-08 14:42:02
Nouvelle loi sur le comité d’audit : quelques singularités
Nouvelle loi sur le comité d’audit : quelques singularités Rédigé par Thierry Dupont, ... toutes les entités d’intérêt public (sociétés cotées, banques et assurances) la constitution d’un comité ... et du contrôle interne. Cette loi transpose en droit belge les dispositions de la Directive [suite...]
Date: 2008-12-10 07:42:02
Quand Jean Arthuis s'en prend plein la gueule
Comme toujours, les "centristes", qui sont censés être ni-droite-ni-gauche, sont en fait des ultra-libéraux fanatiques ... par capitalisation et des assurances privées comme aux US.""Dans les premières lignes il oublie ... : l'Etat actionnaire, c'est le mélange des genres".Rien que ça. Cette phrase veut quand même dire [suite...]
Date: 2008-11-05 15:46:00
Dictée : De la génialité
Dictée : De la génialité Nous restons dans la thématique de notre dernière télévision scolaire et nous révisons à présent ensemble notre dictée ... dépasser ses doigts, c’est une ligne droite qui est demandée, et non des montagnes russes comme à votre ... encore pris toute son assurance. Mais c’est précisément à cette époque-là qu’Ulrich put lire [suite...]
Date: 2008-12-07 11:24:00
Résiliation de contrats à la MAAF, les doigts dans le nez
Vous l’avez sans doute remarqué : dans le domaine des assurances ou des banques, ... , protection des passagers, individuelle accident…) ; petits plus que j’ai donc payé pour rien cette année. J’ ... droit à dénoncer la reconduction du contrat est le 31 octobre”. Détail amusant, tous les avis d’ [suite...]
Date: 2008-11-22 12:44:40
Temps d’assistance
novembre 16, 2008 in Carnet de lectures Temps d’assistance : ... assurances sociales fait espérer une disparition du régime de l’assistance. La crise des années 70 met à ... , de la charité à un droit contesté à l’existence. Il propose trois angles d’attaques : une histoire [suite...]
Date: 2008-11-16 16:45:35
La faillite du système de santé français : entretien avec Timothé Ménard, pharmacien (3/3)
Roman Bernard : Passons à présent au dernier point de notre entretien, consacré aux dérives causées par les professionnels de santé eux-mêmes. Quelles sont-elles ?Timothé Ménard : Avant cela, j'aimerais revenir sur le deuxième volet. Je trouve dommage que certains commentateurs se soient focalisés sur un exemple, certes maladroit et mal choisi, [suite...]
Date: 2008-12-03 01:22:00
SECURITÉ SOCIALE : UNE PRIVATISATION NI VU-NI CONNU
22 octobre 2008 Libertés publiques, Manipulation de l'opinion, Observatoire de l'empire, Politique et Propagande SANTÉ PRIVATISÉE : ... couverture santé, des primes d’assurances privées tellement élevées que les inégalités dans l’accès aux ... loin de marquer encore des points. Récapitulons : le 28 juillet dernier, le gouvernement annonce qu’ [suite...]
Date: 2008-10-22 09:14:21
Nouveau mois, nouvelle page, même crise
Bonjour à tous et très bon début de semaine. Bienvenue en novembre. Le marché US a terminé une belle semaine sur une note positive ... des références en terme d'années boursières pourries... Donc, voilà, c'est fait.. C'est pas que ce ... le mois des "bottoms", alors on peut y croire, après la pluie le beau temps et surfons sur la vague [suite...]
Date: 2008-11-03 08:25:06
administrateur
Woooouuu.. j’avais tellement de temps libre que j’ai décidé de me présenter sur le conseil d’administration du syndicat de condominium ... il en soit, les premières résolutions vont être “droit de cuisson extérieur” (veux un bbq!), “ ... d’animaux”, “recyclage”… et … première réclamation d’assurance (un des condos a eu des problèmes d’ [suite...]
Date: 2008-11-13 17:19:12
où va la crise ?
Face au séisme actuel et au délire des marchés, un peu de recul est nécessaire pour comprendre les racines sociales de la crise ... capitalisme. Tout commence avec le grand tournant des années 80, marqué à l’intérieur de chaque grand pays capitaliste par une dégradation du rapport de forces entre capital et travail au détriment des [suite...]
Date: 2008-11-26 21:52:22
Harper, encore
Surprenant bonhomme. Combien de fois ses récitations politiques exprimaient des contradictions? ... peuple qui a élu une Chambre bigarrée en choisissant des lieutenants pour défendre ses volontés. Il a attisé la pire des passions, la peur de l’autre. Vilipender le Bloc, c’est injurier les électeurs [suite...]
Date: 2008-12-10 06:14:29
SECURITÉ SOCIALE : UNE PRIVATISATION NI VU-NI CONNU
Cela fait longtemps que les assureurs privés lorgnent la Sécurité Sociale. Mais cette fois, ils ne sont pas loin de marquer encore des points ... aux données de santé des français sous prétexte de pouvoir mieux « gérer le risque ». Cela ... loin de marquer encore des points. Récapitulons : le 28 juillet dernier, le gouvernement annonce [suite...]
Date: 2008-10-23 21:54:00
L'Encyclopédie Méthodique de Panckouke
Amis Bibliophiles Bonsoir,C'est un monument de la Bibliophilie et de l'Histoire du Livre que Bernard vous présente ce soir: ... un dictionnaire complet en lui-même et indépendant des autres. Ces matières étaient: L'Agriculture, la Médecine, la Géographie, l'Histoire Naturelle, la Philosophie, le Droit par exemple, mais aussi bien sûr [suite...]
Date: 2008-11-07 19:33:00
Sortir de la crise (1): passer d'une société du crédit à une économie du capital
Dans une précédente note, j'ai affirmé que l'état aurait tout intérêt à ne pas chercher à passer le cap de la crise qui s'annonce pour les entreprises en subventionnant ou forçant l'octroi d'un surplus de crédit, mais au contraire devrait s'attacher à ce que les mécanismes de l'économie favorisent la collecte et la formation de [suite...]
Date: 2008-11-18 23:05:12
« IL FAUT ADOPTER DE SOLIDES PRINCIPES DE PROTECTION DES DONNÉES SI L’ON VEUT ÉVITER L’APPARITION D’UNE SOCIÉTÉ DE SURVEILLANCE »
Date: 2008-10-27 08:16:48
PROFESSION AVOCAT
AVANT PROPOS Les professions du droit sont en général méconnues Aussi je consacre plusieurs billets pour présenter les professions les plus ... une confiance réciproque et nécessitent une réelle coopération entre eux dans le suivi des dossiers. En tant ... votre avocat d’avoir une vue juste des risques et des enjeux de votre dossier. Constituez [suite...]
Date: 2008-11-11 14:10:55
Le trou noir à miasmes
Le trou noir à miasmes Posté, le | novembre 12, 2008 | 7 Commentaires Pour celles et ceux qui pensaient que l’intervention de Ségolène Royal, ... socialiste, ils n’ont eu droit de sa part qu’à l’expression d’« une envie » esquissée timidement du bout des ... intéressée, qu’aux discussions usantes et interminables avec les leaders des autres motions. Ces [suite...]
Date: 2008-11-12 21:05:12
LES COMPAGNIES D'ASSURANCES
LES COMPAGNIES D'ASSURANCES J'ai eu envie de relier l'article d'hier "Les mutuelles" à un autre plus ancien (précisément du 24 mai 2008) ... bientôt payer plus cher leur police d’assurance-vie ». Cette idée a été lancée, nous dit-on, par l’ ... la vie. Les compagnies d’assurance dont la vocation est d’encaisser des primes, mais certainement pas [suite...]
Date: 2008-12-02 05:00:00
Edito première…voyage maudit
D'après un article du Point.fr C'est le premier article de la catégorie Edito…j'aurais pu vous parler de la réunion du parti socialiste pour nommer ... récupérer ce qu'il doit…des assurances ou autres…Toujours est il que si j'avais à faire un voyage ... un secrétaire général et toutes les bagarres qui s'y déroulent…j'aurais pu vous parler des désirs [suite...]
Date: 2008-11-24 16:25:04
LA QUESTION DU MERCREDI 22 OCTOBRE 2008 : COMMENT LE FRONT NATIONAL VA-T-IL LUTTER CONTRE L'ENVOLEE DES PRIX DE L'IMMOBILIER ?
Le marché va se réajuster tout seul dans l’autre sens. D’autant plus si le Front National parvient au pouvoir ... en profiterons pour détruire certaines des cités qui ont symbolisé les zones de non-droit. Nous ... . En effet, il faut noter qu’il y a toujours eu des cycles dans le bâtiment, dont la longueur est [suite...]
Date: 2008-10-22 09:35:22
La médaille en chocolat de Xavier Darcos
Par Nicolas Domenach pour l'Edition spéciale de Canal Plus. Le ministre de l'Education revient déjà sur son projet de médailler les bacheliers ... se rendait aux arguments des membres de son cabinet redoutant qu'il transforme l'or en plomb. Ça faisait ... les parents, en particulier des milieux populaires et provinciaux, seraient déçus pour leur [suite...]
Date: 2008-09-15 16:08:54
Sortir de la crise (1): passer d'une société du crédit à une économie du capital
Dans une précédente note, j'ai affirmé que l'état aurait tout intérêt à ne pas chercher à passer le cap de la crise qui s'annonce pour les entreprises en subventionnant ou forçant l'octroi d'un surplus de crédit, mais au contraire devrait s'attacher à ce que les mécanismes de l'économie favorisent la collecte et la formation de capital [suite...]
Date: 2008-12-10 18:03:06
Retraite flexible : le point de vue de Ruth Dreifuss
“La parole prononcée fait foi” Contrairement à la proposition du Conseil fédéral, ... révision de l’AVS qui apportera de bien meilleures solutions. Et il est vrai que le projet initial ... en fonction du revenu déterminant, reflet des salaires reçus tout au long de la vie active. Cette [suite...]
Date: 2008-10-20 15:21:26
597 - Sécurité Sociale : privatisons !
SANTÉ PRIVATISÉE : FAUX-CULS CONTRE SÉCU ... américains sans couverture santé, des primes d’assurances privées tellement élevées que les inégalités ... ne sont pas loin de marquer encore des points. Récapitulons : le 28 juillet dernier, le gouvernement [suite...]
Date: 2008-10-23 05:53:24
Si ce n'est vert, c'est que c'est rouge...
Bonne après-midi. Samuel Schmid a démissionné, comment dire… euh… en fait, non rien à dire.. Ah, si on s'en fiche.. ... des 33.50, le Crédit accompagné par les assurances qui ont un goût de tremblement de terre dans ... des cartels (les méchants…pourtant les Colombiens le font et personne leur dit rien…). Ce matin, ING [suite...]
Date: 2008-11-14 08:05:09
mon intervention à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2008 sur le régime d'assurance chomage des saisonniers
Le Député PRG des Hautes Alpes Joël GIRAUD fait faire un pas important à l’Assemblée Nationale à la reconnaissance du travail saisonnier comme un élément incontournable de l’économie touristique Alors que la convention d’assurance chômage ... le droit des salariés, mais c’est aussi la qualité de notre offre touristique car sans un système d’ [suite...]
Date: 2008-11-07 17:14:35
Les dindes ont du marron à se faire cette année
McCain a perdu et comment en aurait-il été autrement ? Le monde entier était contre lui ! ... failles. Les assurances privées peuvent connaître le même sort puisque ce sont des entreprises et ... a pris des années d'avance sur les autres pays dits "occidentaux" en consacrant un métis à leur tête [suite...]
Date: 2008-11-05 14:05:49
Fusion d’entreprise ou société, droit et synthèse
Histoire La fièvre des fusions acquisitions régnait sur les grandes entreprises mondiales (américaine, européennes...etc). Les milliards de dollars s’échangaient passant de mains en mains. Pétrole, Hi-tech, pharmacie, banques, assurance, aéronautique... Partout les world compagny se développaient. Les deux premières [suite...]
Date: 2008-11-23 16:22:05
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